Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
5o8 ■ ■ . .-, ;;
TABLE TABLE
DES
26; 259
s
19 février. — Rejet d'une demande d'abonnement à la redevance proportionnelle pour la mine de fer de MARRACIIE (Meurthe-et-Moselle). 12 i5 mars. — Réduction des délais de la petite vitesse sur les chemins y ) l I r
- de fer. . . . . . . . . . .
■ï :';2' ? F. ? ? .■ i3o 30 mars. — Transport, par chemin de fer, des poudres et munitions de
guerre.- <• -. . ■. .
MATIÈRES.
3".
i33
31 mars. — Transport, par chemin de fer, des matières explosiblos ou inflammables autres que la poudre
i3;
28 mai. — Application de l'article 4 do l'arrêté du 12 juin 1866 à une gare de la ville de Versailles
260
5 juillet. — Rejet d'une demande d'abonnement à la redevance proportionnelle pour la mine de-houille de DOURGES (Pas-de-Calais). . . n août. — Commission centrale des chemins de fer.— Réorganisation. 27 octobre. — Chemins de fer.—Désinfection des wagons ayant servi au transport des animaux
342
23 novembre. — Rejet d'une demande d'abonnement à la redevance proportionnelle pour la mine de houille de SAINT-LAUHS (Deux-Sèvres).
4 7
2m 263
3
Circulaires ministérielles. 12 septembre 1816. — Instruction des affaires contentieuses 21 avril i852. — Personnel des compagnies de chemins de fer. — Instructions relatives au décret du 27 mars i852
44/ 268
17 avril 1867. — Cahier des clauses' et conditions générales imposées aux entrepreneurs des ponts et chaussées
i5
3o juin 1869. — Rédaction des devis et cahier des charges des travaux des ponts et chaussées
10'
14 novembre 1874. — Acceptation, par les ingénieurs et agents des ponts et chaussées et des mines, des fondions de conseiller municipal. . 20 janvier 1877. — Droitsd'enregistrementdes marchés de travaux publics. 27 janvier. — Appareils à vapeur placés à bord des bateaux.—Révision des ordonnances des 23 mai 1843 et 17 janvier 1846 7 février. — Plans fournis a l'appui des demandes en extension de concession de mines . . . . 7 février. — Etablissement de la redevance proportionnelle des mines d'après les produits do l'extraction 10 février. — Mines non exploitées.
ÔOO,
Pages.
- -„<unfyol iora3 —.?onira r.ih ss7nj;v)ti■).1'.— .êifim is Arrêtés ministériels.
6 janvier 1872. — Commission centrale des chemins de fer.— Création. 16' février. — Idem. Organisation. 9 janvier 1877. — Rejet d'une demande en modération de fa redevance proportionnelle pour la mine de manganèse de SAINT-ANDRIEU (Àtide)!.mWW.■'■i'PY'l
fys
DES
MATIERES.
44> 18 20 24 25 26
10 février. — Appareils à vapeur employés à terre. — Relové des explosions survenues en 1876
29
10 février. — Appareils h vapeur placés à boni de bateaux.—Relevés des explosions survenues en 1873, 1874, 1875 et 1876'
3o
5 mars. — Exposition universelle de 1878.— Collections do minerais de fer et de gîtes de phosphate de chaux
147
21 mars. — Redevances des mines.— Envoi de formules pour le travail de l'exercice 1877 (produits de 1876).— Instructions. ... 148 et I5I 24 mars. — Statistique des services ressortissant aux différents ingénieurs d'un arrondissement minéralogique 154 14 avril. — Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des ponts et chaussées 157 7 mai. — Recherches de mines dans des terrains communaux ou domaniaux, boisés ou non boisés .■ 211 15 juin. — Mines non exploitées 212 16 juin. — Exposition universelle de 1878. — Exposition spéciale des eaux minérales 216 21 juin. — Recherches do mines dans des terrains communaux ou domaniaux, boisés ou non boisés 21S 1" juillet. — Redevance proportionnelle sur les mines 344 9 juillet. — Personnel des compagnies de chemins do fer. — Application éventuelle du décret du 27 mars 1852 269 9 juillet.— Chemins de fer.—Transport et colportage illicite de journaux et brochures politiques 269 12 juillet. — Ingénieurs, conducteurs des ponts et chaussées et gardesmines en service détaché ou en congé illimité 270 et 271 25 juillet.—Statistique.— Renseignements surla production des mines de combusliblesminéraux et des usinesàfer,pourles2semestresde 1877. 271 27 juillet. — Révision de l'instruction relative aux soins à donner aux ouvriers mineurs en cas d'accidents 274 3i juillet. — Adjudication de travaux publics 275 er i août. — Droits des créanciers sur le montant do la retenue de garantie imposée aux entrepreneurs de travaux publics 276 3o septembre. — Statistique. — Production des mines et des usines métallurgiques, en 1876. — Envoi de nouveaux étals 348 3o septembre. — Statistique.—Appareils à vapeur.—Envoi de nouveaux 3o septembre. — Statistique. — Appareils à vapeur employés dans l'enceinte des chemins de fer.— Epreuves.—Combustibles consommés. 376' 2 29 novembre. — Projets d'affiches des demandes en concessions de mines. 44 22 décembre. — Tournées des ingénieurs des mines, en 1878 443 30 décembre. — Candidature des ingénieurs et agents des ponts et chaussées ou dos mines aux fonctions de conseiller municipal 444 31 décembre. — Timbre des décomptes et métrages de travaux produits comme pièces justificatives de dépenses 44^ 3i décembre. — Instruction des affaires contentieuses 447
Avis du Conseil d'État. 26 juillet 1826. — Insertion, dans les ordonnances de concession de mines, de l'article correspondant à celui qui porte la lettre K dans le modèle du 8 octobre 1843 8 juin 1869.—Cahiers des charges des concessions do mines.— Articles H? et H» du modèle du 8 octobre 1843. 1 3 3 mars 1875. — Idem. — Articles H et H 2 7 juin 1877. — Idem. — Article II
52 53 288 289
2