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ig,
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
années 1876, 1877 et 1878, puis d'arriver, dès 1880, à publier
moment où l'exécution des grands travaux destinés à l'achèvement
régulièrement la statistique de l'année précédente.
du réseau national exige de ces utiles agents un redoublement de
Je me réfère, d'ailleurs, pour le mode de rédaction des états,
zèle et d'activité, il y avait lieu de leur accorder des augmentations
aux indications contenues dans les circulaires antérieures et aux
de traitement proportionnées aux ressources budgétaires dispo-
annotations inscrites sur les formules. Vous voudrez bien adresser des instructions dans ce sens aux
nibles.
ingénieurs placés sous vos ordres, à qui j'envoie directement am-
travaux publics, pour 1879, comprend diverses allocations destinées
pliation de la présente circulaire. Recevez, monsieur l'ingénieur en chef, l'assurance de ma consi-
à augmenter le nombre et le traitement des sous-ingénieurs des
dération très-distinguée.
principaux et des conducteurs de 1" et de 2° classe. Le Ministre des travaux publics, C.
DE FREYCINET.
La loi de finances portant fixation du budget du ministère des
ponts et chaussées, ainsi que les traitements des conducteurs Deux décrets de M. le Président de la République (*), rendus sur mon rapport, viennent en conséquence de modifier, à dater du 1" janvier 1879, les traitements de ces divers fonctionnaires et agents,
STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE. — APPAREILS A VAPEUR. ANNÉE 1878. — ENVOI DE FORMULES.
5.5oo
et de les élever, francs;
pour
les
pour les sous-ingénieurs, de 5.000 à conducteurs principaux,
5.000 francs; pour les conducteurs de itc classe,
de
2.800 à
de 2.Z100
à
2.600 francs; et enfin, pour les conducteurs de 2e classe, de 2.100
A M. Versailles, le n janvier 1879. Monsieur
à 2.200 francs.
, par ma circulaire en date de ce jour
Les gardes-mines ont toujours été soumis jusqu'à présent aux
dont vous trouverez ci-joint un certain nombre d'ampliations, j'ai
mêmes règles que les conducteurs des ponts et chaussées, soit sous
demandé notamment que les états statistiques A, B, C, D et E me
le rapport de l'organisation, soit sous celui du traitement. Un sup-
fussent renvoyés avant le 1" mars. J'ai l'honneur de vous adresser
plément de crédit a été inscrit également au budget, pour l'amé-
les formules qui doivent être remplies par les soins des ingénieurs
lioration de leur traitement, et l'un des décrets précités applique
placés sous vos ordres et je vous prie de prendre les mesures né-
aux gardes-mines principaux et aux gardes-mines de irc et de
cessaires pour que le délai fixé ne soit pas dépassé. Recevez, monsieur ration
, l'assurance de ma considé-
2e classe les augmentations accordées aux conducteurs des grades correspondants. J'ai l'honneur, monsieur le préfet, de vous adresser une amplia-
distinguée. Le Ministre des travaux publics.
tion de chacun des deux décrets rendus en exécution des disposi-
Pour le Ministre et par autorisation :
tions de la loi de finances et je vous prie de les porter à la con-
Le Directeur des mines, E. LAMÉ FLEURY.
naissance des intéressés, qui y trouveront de nouveaux encouragements pour l'accomplissement de leurs laborieuses fonctions. U n'a pas été possible de comprendre', dans la même mesure, les conducteurs et les gardes-mines de 5° et de h° classe. Mais, par le jeu
AUGMENTATION DES TRAITEMENTS DES SOUS-INGÉNIEURS ET DES CONDUC-
régulier des retraites qu'a établi la circulaire du 2Z1 mai 1878 (**),
TEURS DES PONTS ET CHAUSSÉES ET GARDES-MINES PRINCIPAUX, DE
ces deux classes ne sont plus destinées à contenir que des agents
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l'
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ET DE 2
encore à leur début et qui n'y doivent faire, en général, qu'un
CLASSE.
séjour peu prolongé. Avec un avancement plus rapide et la persA M. le préfet du département d Versailles, le i5 janvier 1879.
pective d'une position future plus avantageuse.je ne doute pas que le recrutement du corps des conducteurs, notamment, ne de-
Monsieur le préfet, les chambres et le gouvernement se préoccupaient depuis longtemps d'améliorer la situation des sous-ingénieurs et des conducteurs des ponts et chaussées ; il a paru qu'au
(*) Volume de 1878, p. 343. (*') Ibidem, page 268.