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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
relatifs aux accidents arrivés, pendant Tannée dernière, dans l'emploi des appareils à vapeur sur le réseau des chemins de fer d Je vous prie de les faire remplir par les ingénieurs placés sous vos ordres et de me les adresser dans le délai d'un mois. Je crois devoir rappeler, d'ailleurs, qu'aux termes du titre V du décret du 3o avril 1880, certains récipients et réservoirs sont assujettis à diverses mesures de sûreté et soumis à la déclaration. Sans doute un délai de six mois a été accordé par l'article 34 pour l'exécution des dispositions du titre V, et, pour 1880 encore, il est à craindre que des accidents arrivés dans l'emploi de ces récipients et réservoirs, aient échappé à la connaissance des ingénieurs. Je n'en appelle pas moins votre attention sur l'utilité de porter aussi exactement que possible, sur l'état, les accidents de ces appareils. Le Ministre des travaux publies. Pour le Ministre et par autorisation : Le Directeur du personnel et des mines.
E.
CHEMINS DE FER D
Bulletin des accidents arrivés, en 1880, dans l'emploi des appareil» à vapeur sur le réseau des chemins de fer d H. — APPAREILS FIXES DE TOUTE NATURE.
NATURE, INDICATION
CAUSE
CIRCON-
présumée.
STANCES.
DATE.
forme et destination de QUENCES. judiciaires. où fonctionne l'appareil. CONSÉ-
SUITES
du lieu
n
l'appareil.
Détails divers.
(*) Prière d'indiquer, pour chaque accident, s'il a occasionné plus ou moins de vingt jours d'incapacité de travail.
STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE. — APPAREILS A VAPEUR. —
DÉMANCHE.
ANNÉE
1880.
CHEMINS DE FER D
Bulletin des accidents arrivés, en 1880, dans l'emploi des appai-eilt à vapeur sur le réseau des chemins de fer d I.
CAUSE
cincON-
présumée.
STANCES.
DATE.
—
LOCOMOTIVES.
CONSÉQUENCES.
(*)
SUITES
judiciaires.
NOMS 8t
numéros des locomotives.
INDICATION
de la ligne et du lieu de l'accident.
C) Prière d'indiquer, pour chaque accident, s'il a occasionné plus ou moins de vingt jours d'incapacité de travail.
A
M.
,
ingénieur en chef des mines: Paris, le 3i janvier 1881.
Monsieur l'ingénieur en chef, j'ai l'honneur de vous adresser les formules (A, B, G, D et E) destinées à recevoir, pour Tannée 1880, les renseignements statistiques relatifs aux appareils à vapeur existant dans le ressort de. votre arrondissement minéralogique. Précédemment, l'administration ne vous transmettait que le nombre de formules nécessaires au service des ingénieurs ordinaires (minute et expédition). Je vous adresse un nombre suffisant de formules supplémentaires pour vous permettre de conserver dans vos archives un double des renseignements que vous êtes appelé à contrôler. 11 en sera de même pour les états que vous recevrez prochainement, relativement à la production des mines et des usines métallurgiques et au relevé des accidents signalés dans les exploitations de toute nature. Vous vous référerez, pour l'établissement des états concernant les appareils à vapeur, aux dispositions des circulaires de mes prédécesseurs, en date des 3o septembre 1877 (*), (*) Volume de «877, p. 364.