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et autres métaux connexes contenus dans les mêmes gtles situées dans la commune de commune mixte de
f ARBA,
TABLÂT,
douar de
douar de
et dans la
SIDI-NAÇOR
BOU-KÉRAM,
commune de des
Cette concession, qui prendra le nom de Concession de est limitée conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir: Au nord, i° par une ligne droite joignant le point A, sommet du Coudiat-el-Oggab, au point B, sommet de Draa-Mafarten ; 20 par une ligne droite joignant le point B au point C, sommet de Hadjar-Boudré ; A l'est et au sud, 1° par une ligne droite joignant le point C au point D, sommet de Touggourt-Mella ; 1° par une ligne droite joignant le point D an sommet du Ras-Tsoumâa ou Coudia-IIadjarTelma et arrêtée, au point E où elle coupe le ravin de TalaOugraniou ; 5° par le cours du ravin de Tala-Ougraniou, depuis le point E, ci-dessus défini, jusqu'au point F, où ledit ravin est coupé par le prolongement d'une ligne droite joignant le point H, sommet du Coudiat-Tigerbi-Amel au point G, chêne isolé connu sous le nom de Bou-Derbala ; k" par la ligne droite joignant les points F et H, ci-dessus définis, la limite D E F G H formant la limite commune avec la concession de Sakamody instituée par décret du 5 août 2.
R'arbou,
1880 (*); A Youest, i° par une ligne droite joignant le point H, ci-dessus défini, au point I, sommet de Draa-el-Karouch ; 2° par une ligne droite joignant ledit point I au point A, point de départ ; Lesdites limites comprenant une superficie de 17 kilomètres carrés 60 hectares. Art. U. Les droits attribués aux propriétaires de la surface par les articles 6 et Z12 de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880, sur le produit des mines concédées, sont réglés à une redevance annuelle de o fr. 10 par hectare de terrain compris dans la concession.
24
décembre
1881,
por-
de mines de
zinc, plomb, cuivre et autres métaux connexes situées dans la
(*) Volume de
1880,
p. 245.
département
Cette concession, qui prendra le nom de Concession de est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit : Au nord, par une ligne droite joignant le point A, confluent des ruisseaux Lamousquière et Arriouzé au point B, confluent de ce dernier ruisseau avec celui de Las Taillades ; Au nord-est, par deux lignes droites tirées, l'une de ce dernier point B au sommet de la crête de Pau, point C, et l'autre de ce sommet à l'angle nord-ouest de la culée du pont Crabé, point D; Au sud-est, par la rive gauche du gave d'Ossau entre le dernier point D, ci-dessus défini, et l'embouchure du ruisseau de Besse, point E; Au sud, par une droite partant dudit point E et allant au sommet du pic de Besse, point F; A Youest, par uDe droite partant du dernier point F et venant aboutir au point de départ A ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 3 kilomètres carrés 32 hectares 2I1 ares 61 centiares. Art. li. Les droits attribués aux propriétaires de la surface par les articles 6 et h?, de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880, sur le produit des mines concédées, sont réglés à une rente annuelle de o fr. 10 par hectare de terrain compris dans la concession. 2.
Décret du Président de laBépublique, du concession à la
2Z1
décembre
1881,
SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DD VAR,
houille situées dans la commune
Puget-Théniers,
département des
(/'ASCROS,
portant
de mines de
arrondissement de
Alpes-Maritimes.
(EXTRAIT.)
Cette concession, qui prendra le nom de Concession de est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit : Au nord-est, par la limite de la commune d'Ascros, depuis le point A où elle rencontre la rive gauche du ruisseau l'Absea de Villaron jusqu'au point B, borne tribanale des oommunes d'Ascros, de Villars et de Pierrefeu ; Art.
SOCIÉTÉ MINIÈRE DES PYRÉNÉES,
d'Olorou,
Bartèque,
2.
Boyère, tant concessionà la
arrondissement
(EXTRAIT.)
Art.
(EXTRAIT. )
Décret du Président de la République, du
LARUNS ,
Basses-Pyrénées.
département
d'Alger. Art.
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SUR LES MINES, ETC.
LOIS, DÉCHETS ET ARRÊTÉS