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TABLE TABLE
DES
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MATIÈRES.
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MATIÈRES.
t'aies.
Circulaires ministérielles. 27 novembre 1880. — Chemins de fer. — Relevés et rapports hebdomadaires des commissaires de surveillance administrative 24. décembre. — Chemins de fer. — Introduction des bestiaux sur la voie ferrée 29 décembre. — Chemins de fer. — Fermeture des fourgons et compartiments contenant des cercueils 4 janvier 1881. — Statistique de l'industrie minérale. — Renseignements semestriels. — Année 1880 (2° semestre) 24 janvier. — Procès-verbaux de visite des mines, en 1880 3i janvier. — Appareils à vapeur employés sur terre. — Relevé des accidents arrivés en 1880 3i janvier. — Appareils à vapeur placés à bord des bateaux. — Idem. 3t janvier. — Appareils à vapeur employés dans l'enceinte des chemins de fer. — Idem 3i janvier, — Statistique de l'industrie minérale. — Appareils à vapeur. — Année 1880 8 février. — Statistique de l'industrie minérale. — Mines. — Usines métallurgiques. — Accidents. — Année 1880 8 février. — Statistique de l'industrie minérale. —Recherches de mines. — Année 1880 10 février. — Redevances sur les mines. — Exercice 1881 (produits de 1880) 28, 29 14 février. — Chemins de fer. — Position à donner dans les trains aux bureaux ambulants de la poste 15 février. — Chemins de fer. — Carnet de classification du matériel en service sur les différents réseaux i5 février. — Chemins de fer. — Rôle et attributions des commissaires de surveillance administrative 28 février. — Chemins de fer. — Mesures concernant les militaires employés au déblayement des neiges 15 mars. — Chemins de fer. — Stationnement dans les gares de voyageurs des trains chargés do matières infectes 4 mai. — Chemins de fer. — Marche des trains 5 mai. — Service militaire. — Officiers de l'armée territoriale 7 mai. — Nouveau modèle de projet d'affiche pour les demandes en concession de mines 12 mai — Statistique de l'industrie minérale. — Sources minérales autorisées 18 mai. — Chemins de fer. — Passages à niveau 2 juin. — Adjudications de travaux publics. — Modification au modèle d'affiche .; 284 n juin. — Situation de l'industrie minérale. — Rapport d'ensemble annuel. 13 juin. — Chemins de fer. — Trains en marche. — Communication des voyageurs et des agents 16 juin. — Statistique semestrielle de 1881. — Production des mines de combustibles minéraux et des usines à fer (ier semestre) 28 juin. — Chemins de fer de l'État. — Assujettissement aux contributions directes des immeubles acquis pour leur établissement .... 39 juin. — Emploi de la dynamite dans les mines et carrières
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4 juillet.— Chemins de fer. —Police des cours des gares 6 juillet. — Procès-verbaux d'accidents 6 juillet. — Appareils à vapeur fonctionnant à terre. — Tableaux annuels indiquant les défauts des chaudières 21 juillet. — Chemins de fer. — Transport des matières oxplosibles ou inflammables 16 août. — Chemins de fer d'intérêt local et tramways i5 octobre. — Chemins de fer. — Organisation du service du contrôle Instruction 12 septembre. — Chemins de fer. — Etablissement et classement des passages à niveau 17 septembre. — Mines à grisou. — Projets de règlements intérieurs. . 17 octobre. — Chemins de fer d'intérêt local. — Sections à établir sur le sol des voies publiques 2 novembre. — Chemins de fer. — Mesures prises et améliorations à introduire pour prévenir les accidents 2t novembre. — Application de l'article 44 de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880. — Lois, décrets et circulaires à consulter 28 novembre. — Chemins de fer. — Transport à prix réduit des anciens militaires réformés 19 décembre. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. — Renseignements semestriels. — Année 1881 (20 semestre). 33 décembre. — Tournées des ingénieurs des mines en 1882 26 décembre. — Accidents de mines. — État des personnes mortes ou blessées gravement en opérant des sauvetages
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Avis de la section des travaux publics du Conseil d'État. 12 juillet 1881. — Interprétation de l'article 23 de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880. — Insertion dans les journaux des demandes en concession de mines
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Pages.
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Arrêts de la Cour de cassation. 5 janvier i853. — Investison créé pour la sécurité d'une voie ferrée. — Indemnité au redevancier tréfoncier. — Compétence (affaire de COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE LYON A SAINT-ÉTIENNE contre CONSORTS
FLEURDELIX)
26 novembre 1877. — Accident démines. — Cas fortuit. — Absence de responsabilité correctionnelle ou civile des exploitants (affaire V" BLOT contre COMPAGNIE DES MINES DE LAYON-ET-LOIRE) 18 février 1879. — Occupation de terrains. — Prix d'achat. — Droits de mutation (affaire COMPAGNIE DES MINES D'ANZIN contre 1'ADMINISTRATION DE L'ENREGISTREMENT)
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22 avril 1879. — Dommages causés à la superficie par l'exploitation d'une mine. — Travaux de réparation prescrits par l'autorité judiciaire (affaire MAGNAN ET CONSORTS contre COMPAGNIE DES MINES DE SAINT-JEAN-DU-PIN)
io août 1879. — Accident de mines — Responsabilité de l'auteur d'un
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