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PERSONNEL.
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ACADÉMIE DES SCIENCES.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
Dans la séance du 21 janvier 1884, M. Haton de la Goupillière, ingénieur en chef de 1" classe, a été élu membre libre, en remplacement de M. Maillart de la Gournerie. '
II.
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CONGÉS
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES
EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES,
ETC.
Gardes-mines.
RENOUVELABLES.
18 février. — M. Terraillon, garde-mines de 3e classe, en disponibilité avec demi-traitement pour raisons de santé, est mis en congé renouvelable de cinq ans et autorisé a s'occuper des travaux de recherches de la société minière exploratrice des territoires d'El-Milia et de Collo, en Algérie. 25 février. — M. Savreux, garde-mines de 1" classe, attaché, dans le département de la Somme, aux services du sous-arrondissement minéralogique d'Amiens et du contrôle de l'exploitation du chemin de fer du Nord (2e section), est mis, sur sa demande, en congé renouvelable de cinq ans et autorisé a entrer, en qualité de directeur, dans le tissage mécanique de Moutièreslès-Amiens.
Arrêté ministériel, du 30 juin 1883 (*), modijicatif du règlement du 20 novembre 1879, pour le transport, par chemins de fer, des matières explosibles ou inflammables. Le ministre' des travaux publics, Vu les articles 21 et 66 de l'ordonnance du 15 novembre 1846 (**J; Vu le règlement du 20 novembre 1879 (***) et l'arrêté modificatif du 21 juillet 1881 (****), relatifs a la classification et au transport, par chemins de fer, des matières explosibles ou inflammables ; Vu l'avis du comité de l'exploitation technique des chemins de fer ;
DÉCISIONS DIVERSES.
20 février. — M. Clère (Georges), garde-mines de 3e classe, en congé renouvelable, est remis en activité sur sa demande. Il est attaché, dans le département du Var, à la résidence de Draguignan, au service du sous-arrondissement minéralogique de Nice.
Sur le rapport du directeur de l'exploitation, du contrôle financier et de la statistique des chemins de fer ; Considérant qu'il est nécessaire de prendre des mesures pour empêcher la combustion spontanée des chiffons gras et des déchets de coton ou de laine gras, tant en cours de transport que pendant l'arrêt ou les manutentions dans les gares, Arrête :
RETRAITE.
e
23 janvier. — M. Bougarel, garde-mines de 2 classe, en congé illimité.
Art. 1er. Les chiffons gras et les déchets de coton ou de laine gras sont ajoutés a la nomenclature des matières de la 2e caté-
DÉCÈS.
21 février. — M. Heuret, garde-mines principal, au sousarrondissement minéralogique de Chalon-sur-Saône. L'Éditeur : Du.NOD.
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(*) Omis à sa date. (**) 2e volume de 1846, p. 831. (***) Volume de 1879, p. 353. (****) Volume de 1881, p. 345.
Paris. Imp. C. Marpon et E. Flammarion, Rue Racine, 20. DÉCRETS,
188-i. — 2e livraison.
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