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386 VOIES NAVIGABLES.
LOIS,
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS SUR
VOIES NAVIGABLES.
DEPARTEMENTS.
DEPARTEMENT!
CANAUX (suite). (suite) : 2° De l'écluse (le lu Maclais it j Morbihan. l'écluse ii" 236 de Chû- Côte-du-Nord. teaulin ■ • ■ • ( Finistère, j Pas-de-Calais. NELTFOSSÉ . | Nord, i ) Yonne. NIVERNAIS I Nièvre. Loiret. ORLÉANS Oureri depuis Porl-au.v-Pcrchcs j Aisne. jusqu'à la limite des déparle- ) Oise. ments de Seine-et-Oise et de la ] Seine-et-Marne. ( Seine-et-Oise. Seine NANTES A BREST
PONT-DE-VAUX
I Ain.
RHÔNE A CETTE,
y compris les canaux de Bour'gidou, de Syl- Gard. véreal, du Carnon, du Grau Hérault. de Carnon et de la Peyrado. .
Rhône au Rhin.
Roubain •
SEINE (.HAUTE)
"
SENSÉE ....
•
SOMME
•
Vire et Taute . .
f Pas-de-Calais. DON •\Nord. . I Loire-Inférieure.! Doubs ACHENEAU Douves Ain [partie comprise dans le dé ! Jura. parlement du Jura) Dronne Aisne non canalisée (du barrage j d'Evergnicourt aux écluses de Aisne. Drot Celles) ] AISNE canalisée ( de l'aval des Aisne. ERDRE écluses de Celles à la bouche Oise. d'Oise EURE Savoie. ARC . . . . GRANDUEU (Lac de) Savoie. ARLY. . . HAUTE-PEHCHE Maine-et-Loire. Authion. HÉRAULT Gers. BAÏSE . . . Lot-et-Garonne. ISLE, depuis Périgueux jusqu'à l'écluse de Laubardemont inJura. Bienne. . clusivement Loire-Inférieure BOULOGNE. Lawe et canal do BOUIIGET (Lac du Savoie. Savières .... LEZ Charente-Infér. Boutonne Cher canalisé, depuis Noyers jus- Loir-et-Cher. qu'à la tête aval de l'écluse de Indre-et-Loire. Rochcpinard à Tours | Loire-Inférieure CHÈRE ! Ille-et-Vilaine. i Ille-et-Vilaine. Couesnou. t Manche.
LOIR
ETC.
387
VOIES NAVIGABLES.
DEPARTEMENTS.
RIVIERES ASSIMILÉES AUX CANAUX (suite). Côte-d'Or. / Pas-de-Calais. SCARPE (suite) : Jura. ' " ' ' I Nord. [ Doubs. 2° Scarpe moyenne, entre le ) laileleine. . Belfort. . . . . j Manche. canal de la Sensée et le J j Loire. IBIE, du confluent Fort de Scarpe | en t de de la la I ■ . . . i Maine-et-Loire. ' Saône-et-LoiJ lluvennc au Port- Meslet 3" Scarpe inférieure, entre le I Nord. 1 Allier. Fort de Scarpe et le con\ KE (PETITE-) | Loire-Inférieure. fltienl dans l'Escaut. ...:') Nord. 1 1 Marne. Sée IIIXE. depuis Couvrot jusqu'à i "v ™ ne i Cher. Illimité des départements do l ^ \ Loir-et-Cher. | Seine-et-Oise et de la Seine. | Seine-et-Marne. Seille Saône-et-Loire. Seine-et-Oise. Seine, depuis l'embouchure du ) Aube. Aube. canal de la Haute-Seine, à Mayenne. ' ! Marne. IÏENNE. . Marcilly, jusqu'au pont de Mon- Marne. i . Maine-et-Loire. Seine-et-Marne. tereau . j Pas-de-Calais! erderet. 1 Manche. ' I Nord. Manche. l Gironde. J Aisne. Manche. [SELLE canalisée en aval de ' \ Somme. Meurthe-et-Mos, SÈVRE NANTAISE tïouard Loire-Inférieure. | Manche. sox. Loire-Inférieure Sienne Manche. .
B. .
RIVIÈRES ASSIMILÉES AUX CANAUX. AA.
MINES,
DEPARTEMENTS.
Ï
ROANNE A DIGOIN .
Sauklre
VOIES NAVIGABLES.
LES
BOX.
Loirc-Inféricul f Jura. [ Saône-et-Loir| |* Entre Corre et Gray. . . . Manche.
T
•
Hérault. Maine-et-Loire. Taute TENU
Haute-Saône. Haute-Saône. Gironde. Côte-d'Or. • Entre Gray et le Rhône. . Saône-et-Loire. Dordogne. Lot-et-GaronrJ Ain. Gironde. Rhône. Loire-Inférieti| ■rriiE Sarthe. Maine-et-Loire. Eure. LBPE : Loire-Infériei I" Scarpe supérieure, entre Arras et le canal de la Pas-de-Calais. Loire-Infériei| Nord. Sensée Hérault. Dordogne. Gironde.
2" FLEUVES,
j Nord. I Pas-de-Calail Hérault. f Sarthe. i Maine-ct-Loil
entre l'écluse d'entrée en Loire do l'embranchement de Givry et l'entrée du port Cher. des usines de Fourchambault Jura. Loue
Tarn. Haute-Garonne. Tarn et-Garonuc. Manche. Loire-Infériouro.
Thouet
i /
Vire.
entre Auxerre et Mon- j r<=au j
YONNE, te
Maine-et-Loire. Manche. Vendée. Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure. Morbihan. Manche. Calvados. Yonne. Seine-et-Marne.
CATÉGORIE.
RIVIÈRES
ET
CANAUX
ASSIMILÉS.
FLEUVES ET RIVIÈRES.
LOIRE,
I
! Landes. _ I B*"-Pyrénées. | Morbihan. i partie comprise entre la i Jiile des départements de ( .. ™ et du Jura et le con- IAm' '"-'nt dans le Rhône
ALLIER:
AND ELLE ANNECY (
Lac d').
Haute-Loire. Puy-de-Dôme. Allier. Nièvre. Cher. Euro. Haute-Savoie.