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LOIS,
DÉCRETS
ET
SUR
DEPARTES®
VOIES NAVIGABLES.
DEPARTEMENTS,
VOIES NAVIGABLES.
ARRÊTÉS
• •
ARDANABIA ARDÈCHE
I B'"-Pyrénées.
LAYON
j B^-Pyrénées. ( Ardèche.
LÉMAN
\
I
ARIÈGE
Haute-Garonne. Morbihan.
ARZ AUBE.
Aube. Marne.
AUTISE
Vendée.
BIDOUZE
B«e»-Pyrénées.
BOUOAU
Landes.
( Vieux )
Ain.
.
, Charente. i Charente-Infér.
CHARENTE CHER :
à l'exception de la partie comprise entre l'écluse d'entrée en Loire de l'embranchement de Givry et l'entrée du port des usines de Fourchambault j Cher ) qui est classée dans la 1" catégorie
| Calvados. I Corrèze. ! Lot. j Dordogne. Gironde.
DTVES
DORDOGNE
Puy-de-Dôme.
DORE
Nord.
ESCAUT
Aveyron. Lot. Lot-et-Garoa
LOT .
Landes.
LUY
GARONNE
• •• ■
du
GAVES REUNIS
j B*"-Pyrénées. I Landes.
ISÈRE
( Savoie. Isère. 1 Drôme. . i
depuis l'écluse de Laubar- j demont exclusivement jus- I p:rnvirip qu'à la limite de la navigation UI1 UIluefluviale )
ISLE,
LAY
I Vendée.
port
Meslet à la 1 Maille.eUoi )
MIDOUZE
6
igation entre Belgique et Paris.
' Manicamp . . . .
Aisne.
I Mons à Condé. .
Nord.
Oise (Latéral à 1').
/Vienne. • l Indre-et-Loire.
VIENNE
Seine. SAINT-DENIS SAINT - MARTIN
SAINT-MAURICE
3e
i
CATÉGORIE.
] TRAVERSÉE
. Seine.
I
B"*-Pyrénée
depuis la limite des départements de Seineet-Oise et de la Seine jusqu'à son embouchure.
Aisne. Oise. Seine-et-Ois Calvados.
GRANDES
\ SEINE,
'
partie comprise dans le département de la Seine, plus les communes de Meudon, de Sèvres et de Saint-
VILLES. .Cloud (Seine-et/ Oise ).
Rhône.
NIVEL
non canalisé, entre le j barrage de la Potinais et Morbilian. le confluent avec la Vi - l laine J , Ain. Haute-Savoi 1 Savoie. I Isère. Rhône. RHÔNE ( Loire. 1 Ardèche. Drôme. ' Vaucluse. I Gard. 1 Bo!"s-clu-Rn
DES
Rhône.
| Landes.
NIVE.
OUST
Dordogne.
depuis la limite des départements de Seine-et-Oise et de la Seine jusqu'à la Vil lette (jonction avec le canal Saint-Martin )
Aisne. Oise.
. Haute-Marne | Marne.
/MARNE,
ORNE
VÉZÈRE
SAINT-MAUR
B"'-Pyrcnée
...
Calvados.
OURCQ,
Saint-Quentin.
Saône .
.
TOUQUES
CANAUX ASSIMILES AUX FLEUVES ET (RIVIÈRES.
C.harente-In Peux-Sèvres
MIGNON.
Deux-Sèvres. Vendée. Charente-Infér.
SÈVRE-NlORTAISE.
Nord.
Sambre à l'Oise, fe.
1° Entre Saint-Dizier ( Origine de la navigation) et Couvrot 2° Depuis la limite des dépaiements de Seine-etOise et de la Seine jusqu'à son embouchure . .
Ain. Gard. Haute-Garonne. J Tarn-et-Garonne Lot-et-Garonne. Gironde.
J
ïDRE
«, du pont rie Montereau ife^ et Ulse jusqu'à la limite de la navi- \ ™™ " jation fluviale ( Seiné-Inférieùre. Ain.
MARNE :
OISE.
DÉPARTEMENTS.
VOIES NAVIGABLES.
ET RIVIERES [suite).
Ariége. Haute-Garonne.
UT.
| Loiret.
LOIRET
Pointe
1° Depuis sa sortie de la com- j Cher. mune de l'Etelon (Al- Loir-et-Cher. lier) jusqu'à Noyers. . . 2° Depuis la tête aval de l'écluse de Rochepinard, I Indre-et-Loire. à Tours, jusqu'au con- | fluent dans la Loire.. . . i Indre. CREUSE ( Indre-et-Loire.
GARDON
Haute-Loire. Loire. Saône-et-Loi Allier. Nièvre. Cher. Loiret. Loir-et-Cher. Indre-et-Loir Maine-et-Lor Loire-lnl'ériei
LOIRE
MAINE
FURANS
Haute-Savoie
( Lac ).
Loire-Inférieurs
BRIVET CHALARONNE .
FLEUVES
389
ETC.
Maîne-et-Loir
.
GARD
MINES,
DÉPARTEMENTS.
VOIES NAVIGABLES.
FLEUVES ET RIVIERES (suite). ARAN
LES
Canal Saint-Denis. Canal Saint-Martin. Canal Saint-Maur. Canal Saint-Mau"ce. (suite). \ Canal de l'Ourcq, depuis la limite des départements de Seine-et-Oise et de la Seino jusqu'à la Villette (jonction avec le canal Saint-Martin).
PARIS. .
.
Fait à Paris, le 30 décembre 1884. 1).
RAYNAL