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SUR LES MINES, ETC.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
DESIGNATION
DESIGNATION
OBSERVATIONS.
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OBSERVATIONS.
DES GRADES ET EMPLOIS.
DES GRADES ET EMPLOIS.
CORPS DE TROUPE. ^d'infanterie de cavalerie ■ t Colonel' ,d artillerie. | Lieutenant-colonel. . Colonel du génie et du train des équipages militaires. lieutenant- de gendarmerie (y compris la garde colonel républicaine) de gendarmerie, remplissant les fonctions de grand prévôt d'armée . , de sapeurs-pompiers (Paris).... d'infanterie breveté , d'infanterie de cavalerie d'artillerie du génie breveté du génie Chef de bataillon du train des équipages militaires. de gendarmerie (y compris la cavaou lerie de la garde républicaine).. d'escadron de la garde républicaine (infanterie) et du bataillon mobile de gendarmerie (prévôt de corps d'armée) \ de sapeurs-pompiers (Paris). . . de cavalerie. d'artillerie Major de toutes armes / d'infanterie (à l'exception du trésorier et du capitaine d'habillement) du génie (à l'exception du trésorier et du capitaine d'habillement) . I de cavalerie /d'artillerie (1) Capitaine \ d'une compagnie d'ouvriers d'artillerie I d'une compagnie de sapeurs-conducteurs du génie major du train des équipages mili 1 taires
'd'une compagnie du train des équipages militaires de gendarmerie aux armées. ... de gendarmerie commandant d'arrondissement en Algérie .... Ide gendarmerie, du bataillon mobile et de la garde républicaine, | trésorier et d'habillement des armes à cheval adjudant-major, ingénieur et structeurs des sapeurs-pompiers (Paris) 'd'infanterie (1), officier payeur et d'approvisionnement (A) 1 de cavalerie id'artillerie (2) d'une compagnie d'ouvriers d'artil lerie 'd'une compagnie de sapeurs-conducteurs du génie d'une compagnie de sapeurs-mineurs I du génie du train des équipages militaires. . | de gendarmerie commandant d'arrondissent en Algérie de gendarmerie (y compris la cavalerie de la garde républicaine). .
Les capitaines d'artillerie adjoints; directeurs de Vincennes et de VersaE peuvent avoir deux chevaux. (Dûci;: ministérielle du 13 février 187G.) Décision présidentielle du 30 ; Capitaine 1 1 tembre 1875.) [Suite.) 3 (A) Les colonels, lieutenants-colonel; 2 (A) chefs de bataillon de l'état-major pi 2 (A) culier du génie, employés dans les pj 2 (A) fortes où l'on exécute des travaux 4: l'W fense, peuvent avoir, pendant la di t(A) des travaux, un cheval en sus du no: indiqué ci-contre. (Circulaire du6 Lieutenant tembre 1875.) et Les capitaines et lieutenants du : ous-lieutenant attachés aux places fortes où l'on ci, des travaux de défense peuvent avoi: temps de paix, une deuxième mon: (Circulaire du 18 août 1874. ) (A) Décision présidentielle du 2! Lieutenant vrier 1876. et Dus-lieutenant
f Colonel I Lieutenant-colonel, État-major JClief d'escadron. . . particulier I Capitaine de l'artillerie. F Garde principal. . . \ Garde I Colonel I Lieutenant-colonel. État-major J Chef de bataillon. . particulier \ Capitaine du génie. F Lieutenant ^Adjoint. ......
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(1) Les lieutenants d'infanterie, âgés de 50 ans, ont droit à un cheval en cam pagne. (A) Instruction ministérielle du 17 mars 1882. (2) Les lieutenants et sous-lieutenants des batteries de montagne en Algérie ont droit à deux montures.
SERVICE DE SANTE. iédecin inspecteur général (B) Circulaire du 26 avril 1880. iédecin et pharmacien inspecteur Médecin et pharmacien principal /d'infanterie (c) Décision présidentielle du 30 ( d'artillerie 1878.) édecin-major) I du génie de ! des régiments ( de la garde républi 1" classe ) I caine [ des sapeurs-pompiers \ (Paris) / d'infanteria /desrégiments ...... 5decin-major\ , , \ du génie de /des escadrons du train des équi2e classe ) pages militaires I du bataillon mobile et de la garde (E) Loi de finances du 29 décembre 1 \ républicaine / d'infanterie (1) Les capitaines détachés dan; établissements n'ont droit qu'à un clu :t (desrégiments ) Loi du 8 juillet 1881.
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Décision présidentielle du 7 novembre 1882.
2(B) (B) Décision présidentielle du 26 fé2(D) vrier 1876. 2(B) 2(B) 2(D)