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TABLE
DES
MATIÈRES. TABLE
DES
MATIÈRES.
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27 avril. — Appareils U vapeur. — Application des dispositions de Par- * ' ' ticle 3 du décret du 30 avril 1880. — ASSOCIATION DU SUD-EST (Bouches-du-Rhûne) U7 21 mai. — Fixation du prix de vente des poudres destinées à l'exportation et des espèces de poudre de guerre admises à l'exportation ... 183 Notice indiquant les conditions auxquelles sont livrées les poudres à feu destinées à l'exportation 185 i 5 juillet. — Appareils à vapeur. — Application des dispositions de l'article 3 du décret du 30 avril 1880.— ASSOCIATION PARISIENNE (Sarthe). 239 20 juillet. — Réorganisation du service du contrôle de l'exploitation des chemins de fer : Rapport au ministre des travaux publics 240 Arrêté ministériel 248 3 septembre. — Navigation fluviale. — Institution d'une Commission de surveillance a Lyon pour le département de I'ARDÈCHE 272 Circulaires ministérielles. 18 janvier 1845. — Loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. — Transmission &. l'administration supérieure des pourvois en cassation 256 17 octobre 1882. — Chemins de fer. — Mesure de sécurité 147 6 janvier 1886. — Réponses aux communications émanant de l'Administration centrale. — Indication en marge de la division et du bureau. 16 7 janvier. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. — Année 1885. — Appareils h vapeur 17 21 janvier. — Concours réclamé par le gouvernement aux fonctionnaires. — Appui moral qu'ils doivent donner aux préfets 17 23 janvier. — Laboratoires de chimie. — Comptes rendus des travaux exécutés en 1885 18 25 janvier. — Appareils à vapeur placés sur terre. — Relevés des accidents arrivés en 1885 19 25 janvier. — Appareils à vapeur placés à bord des bateaux. — Relevé des accidents arrivés en 1885 20 25 janvier. — Appareils à vapeur employés dans l'enceinte des chemins de fer. — Relevé des accidents arrivés en 1885 20 1" février. — Chemins de fer. — Protection des chantiers établis sous les tunnels des lignes à double voie 21 20 février. — Redevances sur les mines. — Exercice 1886 (produits de 1885) 22 et 23 23 février. — Appareils a vapeur. — Explosions. — Bulletin signalétique 24 Modèle annexé 25 25 février. — Chemins de fer. — Marche des trains 28 26 février. — Chemins de fer algériens. — Tableaux de la marche des trains....... 28 8 mars. — Bateaux à vapeur naviguant sur mer. — Appareils indicateurs du niveau de l'eau dans les chaudières. •— Interprétation du § 7 de la circulaire ministérielle du 10 août 1880 140 10 mars. — Chemins de fer. — Libre accès des quais des gares pour les voyageurs munis de billets 141
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25 mars. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils a vapeur. Année 1885. — Mines et usines 23 mars. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils h vapeur. Année 1883. — Bateaux à vapeur 29 mars. — Chemins de fer. — Freins continus 12 avril. — Chemins de fer. — Installation des appareils de sécurité. — Relevés fournis par les compagnies 14 avril. — Appareils à vapeur. — Précautions a prendre pour le chauffage des pistons creux des machines 30 avril. — Chemins de fer. — Dates de la mise en exploitation des nouvelles lignes 6 mai. — Exploitations souterraines. — Double communication avec le jour . 10 mai. — Établissements insalubres, dangereux ou incommodes. — Classsemcnt général Tableau annexe 22 mai. — Dénombrement de la population en 1886 28 mai. — Appareils à vapeur. — Procès-verbaux d'accidents ou de contraventions. — Motifs du classement sans suite 2 juin. — Chemins de for. — Code des signaux. — Interprétation de l'article 22. . . . 7 juin. — Chemins de fer. — Trains spéciaux 8 juin.. — Appareils à vapeur. — Concours prêté par les ingénieurs des mines à l'autorité militaire pour la surveillance des appareils employés dans les services de la guerre 8 juin. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. — Renseignements semestriels. — Année 1886. — 1er semestre. . . 10 juin. — Exploitations souterraines à piliers abandonnés. — Mesures de sûreté. . . . 21 juin. — Chemins de fer. — Accidents. — Avis et rapports 21 juin. — Chemins de fer. — Avis à donner au ministre par les compagnies en cas d'accidents 25 juin. — Exploitations souterraines à piliers abandonnés. — Mesures de sûreté (Note complémentaire) 10 juillet. — Chemins de fer. — Voyageurs. — Nouvelles garanties de protection contre les tentatives criminelles 16 juillet. — Appareils à vapeur. — Envoi d'un décret du 29 juin 1886, modifiant celui du 30 avril 1880 20 juillet. — Chemins de fer. — Transport des militaires et des marins. 16 août. — Loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. — Transmission a l'administration supérieure des pourvois en cassation 9 septembre. — Chemins de fer. — Inventions. — Pédale de calage des aiguilles a contrepoids rivé 30 septembre. — Chemins de fer — Transport, à prix réduit, des malades indigents se rendant a l'Institut Pasteur •14 octobre. — Chemins do fer. — Exposition universelle de 1889. — Transport des produits destinés à y figurer 28 octobre. — Fabrication clandestine de poudres à feu ou de composés similaires 30 octobre. — Ingénieurs. — Travaux d'expertise. — Nécessité d'une autorisation préalable
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