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TABLE
DES
MATIÈRES.
419 Pages.
avril. — Concession des mines à'antimoine de MARMEISSAT (HauteLoire et Puy-de-Dôme) 142 il avril. — Établissement d'un chemin de fer destiné à relier le canal d'Aire à la Bassée, a la voie de raccordement des mines de MARLES (Pas-de-Calais) au chemin de fer du Nord. — Déclaration d'utilité publique 143 Cahier des charges 143 29 avril. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 2° catégorie dans la commune de MONTATAIRE (Oise). . . 148 2 mai. — Déclaration d'intétêt public des sources à'eau minérale situées à HAMMAM-MÉLOUANE, commune de Revigo, département d'Alger (Algérie), et attribution 'a ces sources d'un périmètre de protection. . 193 20 mai. — Concession des mines de fer de BAB-M'TEURBA (Algérie). . . 196 •23 mai. — 1° Concession des mines de fer de BATILLY (Meurthe-et-Moselle); — 2" Rejet d'une demande en extension de la concession des mines de fer de FLEDRY (même département) 197 Extrait du cahier des charges de la concession de BATILLY .... 198 23 mai. — Concession des mines de fer de la VALMY (Gard et Lozère). . 199 23 mai. — Concession des mines de sel gemme de BRINDOS (BassesPyrénées) 200 23 mai. — Acceptation de la renonciation il la concession des mines de houille de LITTRY (Calvados et Manche) 201 23 mai. — Rejet d'une demande en autorisation d'exécuter des recherches de pétrole dans la commune de GABIAN (Hérault) 201 30 mai. — Nomination de M. DE HEREDIA, député, comme ministre des travaux publics, en remplacement de M. E. MILLAUD, démissionnaire. 204 IS juin. — Concession des mines de pyrites arsenicales, aurifères et argentifères de BONNAC (Cantal). — Rejet de la demande concurrente de la SOCIÉTÉ CIVILE DES MINES D'AUVERGNE 204 13 juillet. — Attribution d'un périmètre de protection à la source i'eau minérale dite « source Anastasie », située h CONDILLAO (Drôme) . . 245 21 juillet. — Convention relative "a la navigation sur le lae LÉMAN, entre la FRANCE et la SCISSE 245 23 juillet. — Réunion des quatre concessions de mines de fer de SouVANCE, de RODLANS, de LAISSEY et de JAY-ROUGE (Doubs) 25 9 I" août. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie dans la commune do LUC-EN-DIOIS (Drôme) 259 5 août. — Concession de mines de fer de DROITAUMONT (Meurthe-et-MoseUe) 259 3 août. — Autorisation d'exécuter des recherches de mines de zinc, plomb et autres métaux connexes dans la commune de SAINTHIFPOLYTE-DU-FORT (Gard), nonobstant le refus des propriétaires du sol 260 re 14 août. — Établissement d'un dépôt de dynamite de l catégorie dans la commune de DRARIAH (Algérie) 261 19 août. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1™ catégorie dans la commune de BEAURIÈRES (Drôme) 261 22 août.— Concession des mines de manganèse des AMDOLLAS (PyrénéesOrientales) 261 Extrait du cahier des charges 262 26 août. —'Concession des mines d'antimoine et autres métaux connexes de SANZA (Algérie) 262 7
TABLE DES MATIÈRES DU
TOME
VI.
Décrets du Président de la République. Pages.
2 avril 1874. — Mode d'intervention du Ministre de la Guerre dans les questions de création de chemins de fer en dehors de la zone frontière 3 janvier 1887. — Concession des mines de fer de la CÔTE-DE-SION (Meurthe-et-Moselle) 3 janvier. — Rejet d'une demande en concession de mines do houille dans les communes de LABOUTARIÉ et autres (Tarn) 19 février. — Établissement d'un dépôt de dynamite de V* classe dans la commune de SAINT-JULIEN-DE-YALGALGUES (Gard) 23 février. — 1° Concession de mines de plomb argentifère, cuivre, zinc et autres métaux connexes dans les communes de LAFIGÈRE et de SAINTE-MARGUERITE-LAFIGÈRE (Ardèche) ; — 2° Fusion, en une seule concession, sous le nom de concession du CHASSEZAC (Ardèche et Gard) de la susdite concession, de la concession des mines de plomb argentifère, cuivre, zinc et autres métaux connexes de THTNES (Ardèche) et de la concession des mines de plomb, argent et autres métaux connexes de MALONS (Gard) 23 février. — Substitution d'un nouveau cahier des charges a celui qui est annexé au décret du 6 mars 1880 portant concession des mines de plomb argentifère de GENOLHAC (Gard et Lozère) 10 mars. — Concession des mines de lignite de la BAUMONNE (Bouchesdu-Rhône). — Rejet de la demande concurrente du sieur BovÉ ... 19 mars. — Concession des mines de fer do JOUAVILLE (Meurthe-et-Moselle) 19 mars. — Concession des mines de fer de LABRY (Meurthe-et-Moselle). 22 mars. — Établissement, dans la commune de GENEVRAYE (Seine-etMarne), d'une fabrique de dynamite, 'a laquelle sera annexé un atelier de préparation d'engrais chimiques 28 mars. — Établissement d'un dépôt de dynamite de l'c catégorie dans la commune de VITRY-CHATILLON (Seine-et-Oise) 28 mars. — Autorisation de conserver un dépôt de dynamite établi dans la commune de MONTHERMÉ (Ardennes) ti avril. — Rejet d'une demande en réunion de la concession des mines de schistes bitumineux de MARGENNE (Saône-et-Loire) à douze concessions de môme nature 7 avril. — Concession des mines de fer de BRIEY (Meurthe-et-Moselle).
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1*0 MO