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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire que j'adresse à MM. les ingénieurs des mines. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics, YVES
GUYOT.
CADRE (Annexé à la circulaire ministérielle du
raies des concessions. Faits nouveaux d'exploitation : ouverture de nouveaux champs d'exploitation; modifications importantes introduites dans le mode d'aménagement, les méthodes d'exploitation, l'outillage intérieur ou extérieur (particulièremant l'aérage, l'éclairage et le tirage des mines) ; leurs avantages et leurs inconvénients au point de vue économique, h l'égard de la conservation du gîte et de la sécurité, tant du personnel que de la surface ; mesures utiles à recommander ou à prescrire à l'un ou à l'autre de ces points de vue. § 3.
DES RAPPORTS ANNUELS DES INGÉNIEURS DES MINES 4
décembre 1889.)
— OBSERVATIONS SPÉCIALES A CHAQUE CONCESSION EXPLOITÉE.
Faire connaître sommairement, pour chaque concession, les travaux exécutés et les faits géologiques et techniques intéressant particulièrement la mine, en renvoyant, s'il y a lieu, pour le détail, aux procès-verbaux de visite ou au paragraphe précédent. Indiquer spécialement la situation des exploitations qui n'ont qu'une seule communication avec le jour.
CHAPITRE I". MINES
§ I".
—
CONCÉDÉES.
ÉTAT DES MINES CONCÉDÉES.
Rappeler, en les groupant par nature de substances et par bassin, le nombre, en fin d'année, des mines concédées, en distinguant les concessions exploitées et les concessions inexploitées. Indiquer pour l'année : 1° Les institutions, extensions, fusions, divisions, réunions, renonciations totales ou partielles de concessions ; 2° Les mines dont l'exploitation a été reprise ou abandonnée; 3° L'état de l'instruction, en fin d'année, des demandes en fusion, division, réunion, renonciation présentées. § 2.
— OBSERVATIONS GÉNÉRALES ÉCONOMIQUES ET TECHNIQUES.
Faire connaître, par nature de substances et par bassin, les observations générales auxquelles donne lieu l'exploitation des mines concédées.
1".
—
§ 4. — ACCIDENTS.
Rappeler, en les groupant par causes, le nombre et les conséquences des accidents survenus; comparaison avec les années antérieures; causes principales des variations constatées. Mentionner, lorsqu'elles offrent un intérêt spécial, les suites judiciaires ou administratives de ces. accidents. § 5.
II. — Observations techniques. Faits géologiques nouvellement découverts au cours des travaux d'exploitation ou de recherche relativement à l'allure des gîtes, aux ressources miné-
— SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE.
Nombre des visites de mines effectuées, en distinguant les tournées souterraines faites par l'ingénieur et par chacun des garde-mines. Mines ou parties de mines non visitées dans l'année. Observations faites dans les visites; tenue des plans et registres; service médical. Mesures de police provoquées par le service des mines ou réclamées par des tiers ; suites données. Contraventions constatées; leur nombre; leur nature; suites données. Affaires diverses, autres que celles des paragraphes i et 5 déjà énumérées et que le travail annuel des redevances, instruites ou en cours d'instruction ; leur nombre et leur nature.
Observations économiques.
Montant de la production; prix de vente; personnel occupé; salaires; leurs variations dans l'année; causes de ces variations; circonstances ou mesures qui seraient de nature à développer la production ou à ouvrir de nouveaux débouchés (création de nouvelles voies de communication, amélioration des voies existantes, modification de tarifs, etc.). — Institutions de prévoyance; rappeler, pour chaque concession, leur organisation et indiquer les modifications qu'elle a subies dans l'année ; résultats du dernier exercice connu.
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CHAPITRE II. RECHERCHES DE MINES.
Nombre, objet, résultats, avenir probable des recherches entreprises. Indiquer celles qui ont donné lieu à des demandes en autorisation de disposer des produits, à des demandes en concession, et l'état de l'iustruction de ces demandes.