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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
Nombre, par groupes, des déclarations nouvelles d'ouverture ou de reprise de carrières 'a ciel ouvert ou souterraines.
CHAPITRE III. MINIÈRES.
§ Ier.
—
§ 2.
ÉTAT DES MINIÈRES.
Indiquer, par groupes naturels, le nombre des minières, à ciel ouvert ou souterraines, dont l'exploitation a été continuée, reprise ou abandonnée dans l'année. Nombre, par groupe, des déclarations ou des permissions d'exploitation. § 2. — OBSERVATIONS GÉNÉRALES.
Faire connaître, par groupe, les observations générales auxquelles donne lieu l'exploitation des minières, comme au paragraphe 2 du chapitre I", sauf à restreindre les renseignements à ce que comporte la matière.
OBSERVATIONS GÉNÉRALES.
Aperçu sur l'importance de la production. Observations économiques et techniques générales ; faits géologiques nouveaux reconnus au cours des travaux. § 3. — OBSERVATIONS SPÉCIALES.
Donner, s'il y a lieu, des renseignements spéciaux sur les exploitations présentant une importance considérable ou un intérêt particulier, en renvoyant, au besoin, aux procès-verbaux de visite. Rappeler la situation des exploitations souterraines n'ayant qu'uue seule communication avec le jour. § 4. — ACCIDENTS.
Comme au chapitre I".
§ 3. — OBSERVATIONS SPÉCIALES.
Donner, s'il y a lieu, des renseignements spéciaux sur les groupes les plus importants; signaler notamment la situation respective des minières et des mines concédées coexistant sur les mêmes gîtes, ainsi que la situation des minières souterraines n'ayant qu'une seule communication avec le jour.
§ i.
—
— ACCIDENTS.
Comme au chapitre 1". § S. — SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE.
Minières ou groupes de minières visitées dans l'année ; groupes de minières non visitées. Mesures de police provoquées, suites données ; contraventions constatées, leur suite. Affaires diverses traitées.
§ 5. — SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE.
Carrières ou groupe de carrières visitées dans l'année, par l'ingénieur, par les garde-mines; groupes importants non visités. Observations suggérées par ces visites au point do vue de l'exécution des règlements, de la sécurité de la surface ou du personnel ouvrier, de la tenue des plans, pour colles des carrières souterraines qui doivent en comporter, en renvoyant, le cas échéant, aux procès-verbaux de visite. Mesures de police provoquées ; suites données. Contraventions constatées, nombre, nature; suites données. Affaires diverses traitées.
CHAPITRE VI. APPAREILS
CHAPITRE IV. § I".
TOURBIÈRES.
—
A
VAPEUR.
ÉTAT DES APPAREILS A VAPEUR.
Nombre, par groupe, des tourbières exploitées dans l'année et des déclarations nouvelles présentées ; personnel occupé. Renseignements succincts, économiques et techniques (s'il y a lieu). Accidents; nombre, causes, conséquences. Surveillance : groupes de tourbières visitées; contraventions constatées, leurs suites; affaires diverses.
Nombre des appareils existant en fin d'année (actifs, inactifs) ; nombre d'établissements; nombre de machines et puissance dynamique correspondants; déclarations d'installation nouvelle ou de remplacement; épreuves de chaudières neuves ou anciennes (distinguer, dans chaque cas, les appareils par nature : chaudières fixes, Iocomobiles, locomotives routières, récipients).
CHAPITRE V.
Associations existant dans le département ; nombre d'appareils affiliés. Contrôle exercé par le service dos mines sur le fonctionnement de ces associations ; observations auxquelles il donne lieu.
§ 2.
CARRIÈRES.
§ I".
—
y
—
ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR.
ÉTAT DES CARRIÈRES.
Mentionner, par nature de substances, les groupes des principales carrières à ciel ouvert ou souterraines ; personnel occupé.
§ 3. — ACCIDENTS.
Comme au chapitre DÉCRETS, 1889.
Icp. .
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