Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
532
PERSONNEL.
On joindra à l'étude de ehaque métal celle de ses sels les plus importants au point de vue des applications usuelles. Vu pour être annexé a l'arrêté en date de ce jour. Paris, le 20 décembre 1890.
TABLE DES MATIÈRES DU TOME IX.
Le Ministre des travaux publics, YVES GUYOT.
Arrêté du 20 décembre. —- Les différents cours de l'École des mines de Saint-Étienne sont répartis ainsi qu'il suit entre les professeurs de cette École : Cours d'exploitation des Mines et préparation j M. Leseure. mécanique Ing. chef, 1" cl.
.. ... j
Cours — — —
de de de de
machines constructions chemins de fer législation des mines
Cours de physique — de minéralogie — de géologie
] / M. Tauzin. \ ing. ord. 1" cl. ] ^ J (
Conférences sur les applications de l'électricité \ à l'exploitation des mines
M.Termier. Ing
"
ord 2 c1,
'
°
J
Cours d'analyse minérale — de métallurgie du fer
} M. Leclère. j ing. ord. %' cl.
Cours d'analyse
i — de mécanique M. Râteau. — de métallurgie des métaux autres que le [ Ing. ord. 3e cl. fer ]
I
Cours de géométrie descriptive — de stéréotomie — de levé de plans — de comptabilité Conférences sur la paléontologie végétale . . Leçons de manipulations chimiques
\
M.
Grand'Eury.
M. Baroulier.
Lois PaS6!.
3 juillet 1877. — (Loi du 3 juillet 1877 modifiée par celle du 5 mars 1890.). —■ Réquisitions militaires 22 juillet 1889. — Procédure devant les conseils de préfecture .... 10 février 1890. — Modification de l'article 5 de la loi du 7 avril 1851 réglant la composition de la commission mixte des travaux publics. , 5 mars. — Réquisitions militaires (voir suprà, 3 juillet 1877) 2 juillet. — Abrogation des dispositions relatives aux livrets d'ouvriers. 2 juillet. — Garde des vois de communication. — Durée des exercices des hommes de la réserve de l'armée territoriale. — Note de la page 8 juillet.— Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs 1" août. — Ouverture au Ministre des travaux publics d'un crédit de 85.000 francs sur l'exercice 1890, pour assurer l'exécution» de la loi du 8 juillet 1890 26 décembre. — Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891. — (Extrait concernant le recouvrement des redevances pour la rétribution des délégués à la sécurité des ouvriers mineurs.)
173 400
9 231 253 256
318
502
Décret» du Président de la République.
!
Réquisitions militaires. — Règlement d'administration publique. — ( Décret du 2 août 1877, modifié par les décrets des 23 novembre 1880 et 3 juin 1890) 10 janvier 1890. — Concession des mines de plomb argentifère, zinc, cuivre, antimoine et métaux connexes de la RIEILLE (Var). ... 18 janvier. — Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 22 juillet 1889 (procédure devant les conseils de préfecture) 22 janvier. — Autorisation à la Société ANONYME DES FONDERIES ET FORGES DE MONTATAIRE de se transformer en Société anonyme libre. 13 février. — Changement du titre de Gardes-mines en celui de CONTRÔLEURS DES MINES et fixation du traitement de ces agents. — Rapport au Président de la République Décret. l mars. — Fixation de la limite d'application du décret du 9 avril 1883 relative a la navigation fluviale à vapeur
188 5
413
6
10
il
135