Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
534
TABLE
DES
TABLE
MATIÈRES.
14 mars. — Règlement pour l'exploitation des carrières du département de la CHARENTE-INFÉRIEURE 14 mars. — Acceptation de la renonciation a la concession des mines de fer des ARQUES (Lot) 15 mars. — Modification de la nomenclature des établissements insalubres, dangereux et incommodes 17 mars.— Nomination de M. YVES GUYOT, député, comme Ministre des travaux publics 17 mars. — Autorisation a la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE POUR LA FABRICATION DE LA DYNAMITE d'établir un dépôt de dynamite de 1" catégorie, à ORAN (Algérie) 17 mars. — Déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre de protection pour la source minérale « YVONNE » (commune de CHATEL-GUYON, département du Puy-de-Dôme) 18 mars. — Rejet de la demande du sieur LAGUIONIE en concession de mines de pyrite de fer dans les communes de SAINT-ROMAIN et de THIVIERS (Dordogne) 3 avril. — Rejet de la demande du sieur ARBAUX, en concession de mines de pétrole dans les communes de CLERMONT-FERRAND et autres (Puy-de-Dôme) 28 avril. — Acceptation de la renonciation a la concession des mines de houille de la VACHERESSE (Vosges) 20 mai. — Modification du décret du 11 novembre 1889 instituant la concession des mines de sel gemme de POUILLEY-LES-VIGNES ... 22 mai. — Acceptation de la renonciation à la concession des mines de houille de CHAMBOIS (Saône-et-Loire) 22 mai. — Acceptation de la renonciation à la concession des mines de houille du GRAND-MOLOY (Saône-et-Loire) 22 mai. — Acceptation de la renonciation a la concession de mines de schistes bitumineux de CHAMPSIGNY (Saône-et-Loire) 31 mai. — Rejet de la demande de la COMPAGNIE DES MINES DE SAINTBÉRAIN-SUR-DHEUNE en autorisation d'établir un dépôt de dynamite de 2e catégorie à SAINT-BÉRAIN-SUR-DHEUNE (Saône-et-Loire). . . 3 juin. — Modification du décret du 2 août 1877 relatif aux réquisitions militaires (voir suprà, 2 août 1877) 5 juin. — Concession des mines de schistes bitumineux de SAINTCHAMP (Ain) 5 juin. — Concession des mines de soufre de SAINT-MARTIN-DE-RENACAS (Basses-Alpes) 12 juin. — Modification des prix des poudres de mines et abaissement de l'impôt sur la dynamite : Rapport au Président de la République Décret relatif aux poudres de mines Décret relatif à la dynamite 17 juin. — Concession des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes du DJEBEL-MASSEB (Algérie, département d'Oran) 18 juin. — Attribution d'un périmètre de protection à la source minérale SAINT-LÉGER, a POUGUES (Nièvre) 23 juin. — Réunion de la concession des mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de R'ARBOU à celle de même nature de SAKAMODY (Algérie, département d'Alger). (Voir ci-après Errata.)..
P«:«I
13g 139 13} 141
141
141
142
142 142 163 163 163 164
DES
MATIÈRES.
Pages.
5 juillet. — Organisation de la garde des voies de communication : Rapport au Président de la République Décret 7 juillet. — Rejet de la demande de la Société GÉRARD, LÉVY et consorts en concession de mines de bitume, pétrole et soufre dans les communes mixtes de CASSAIGNE et de RENAULT (Algérie, département d'Oran) 12 juillet. — Emploi en temps de guerre des ingénieurs des ponts et chaussées et des mines dans le service de l'intendance militaire : Rapport au Président de la République Décret
165 165 166
167 169 111 171 112
11*
252 253
256
263 264
18 juillet. — Organisation des Écoles ressortissant au Ministère des travaux publics : Rapport au Président de la République Décrets. — École nationale supérieure des mines École des mines de Saint-Étienne i/cole des maîtres-ouvriers mineurs d'Alais. . . . École des maîtres-ouvriers mineurs de Douai. . . 22 juillet. — Rejet de la demande des sieurs MOULINIER, PONS, POUECH, SERRA et BARBE, en concession de mines de fer, argent, or et tous autres métaux dans la commune de CAZOULS - LES - BÉZIERS (Hérault) 26 juillet. — Vente des cartouches de dynamite (Indication sur l'enveloppe de la nature et du dosage) 11 août. — Fixation de l'exercice financier auquel appartiennent les dépenses de loyer 18 août. — Concession des mines de plomb, antimoine, zinc, cuivre argent et autres métaux connexes de CHALIAC (Ardèche) : Décret Cahier des charges (extrait)
163
535
26 août. —- Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'une conduite d'eau salée destinée à relier la saline d'UnT au puits de GORTIAGUE, communes de BRISCODS et d'URT (Basses-Pyrénées) . . 2 septembre. — Déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre de protection pour la source minérale de VIC-SUR-CÈRE (Cantal). . . 16 septembre. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1 " catégorie à NOYELLES-GODAULT (Pas-de-Calais) 7 novembre. — Extension de la concession des mines de fer de SAULNES (Meurthe-et-Moselle) 25 novembre. — Rejet d'une demande en extension de la concession des mines de houille de I'ESCARPELLE et réunion de cette concession avec celle de COURCELLES-LÈS-LENS (Nord et Pas-de-Calais). . 28 novembre. — Concession des mines de manganèse de LAS-CABESSES (Ariège) • • • 28 novembre. — Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer destiné à relier les mines de houille de COMMUNAY à la gare do CHASSE (Isère) : Décret Cahier des charges . . ,
265 270 280 288 291
317 317 319
319 320
321 399 400 491
493 493