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TABLE
DES
MATIÈRES.
6 juillet 1891 (*). — Nirnes. — Mines. — Accident. — Action civile. — Interruption de la prescription par suite d'une reconnaissance tacite de la dette (affaire MALBOS contre COMPAGNIE DE BESSÈGES). 4 novembre 1891. — Dijon. — Mines. — Redevances tréfoncières (affaire consorts ARGAUD contre COMPAGNIE DES MINES DE ROCHELA-MOLIÈRE et FIRMINY) 11 mai 1892. — Douai. — Ouvrier mineur. — Congédiement. — Dommages-intérêts (affaire MOCHE contre COMPAGNIE D'ANICHE).
TABLE
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MATIÈRES.
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PERSONNEL.
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.ingénieurs de tribunaux.
19 novembre 1888. — Nevers. — Carrières. — Exploitation sous des chemins communaux. — Prescription de l'action civile (affaire Commune de SAINT-LÉKER-DES-VIGNES contre BERTILLOT et cona ', spr'tsj ,k...... '.. " !H 2'* > £ . T 'ii,^.'ï8ï3?n'!5'14 6 juin 1890. — Marseille. — Appareils à vapeur. — Conditions d'emplacement (affaire PONCELET et LAGET contre époux GOUTINES). . . 416 2 décembre 1890. — Alais. — Mines. — Accident. — Action civile. — Interruption de la prescription par suite d'une reconnaissance tacite de la dette (affaire MALROS contre COMPAGNIE DE BESSÈGES). 499 8 août 1891. — Douai.— Ouvrier mineur.— Congédiement.— Dommages-intérêts (affaire MOCHÉ contre COMPAGNIE D'ANICHE) .... 578 3 avril 1892. — Lens (Justice de paix). — Cité ouvrière appartenanl à un exploitant de mines. — Stationnement dans une rue en dépendant. — Atteinte au droit de propriété (affaire SOCIÉTÉ DES MINES D'ANICHE contre DII.LT) '.'i'.'î. , ,382 29 décembre 1892. — Bélhuue. — (Même affaire que la précédente). . 385
Objets divers. —
DES
i&wssniol — .£££ Jo tfi£ .itBJallnM — .KOfi lo JJIJJ- .008
10 mai 1893. — Réglementation des recherches de mines en Tunisie (décret beylical) . w . . . . . ..... . . r^.'l!i;'51:3 20 mai 1893. — Arrêté préfectoral relatif à l'exploitalion des tourbières du département de la Somme 290 14 août 1893. — Ordonnance du préfet de police cflffcernaui le fonctionnement et la circulation des véhicules à moteur mécanique. . . 459 Sources d'eau minérale. — Autorisations d'exploitation et de changements de noms en 1893 369 Rapport delà Commission de statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur (année 1892) ' 574
1. — Ingénieurs. Aguillon, 19, 519 et 563. lïadoureau, 397 et 398. — Beaugey, 401, 506 et 563. — de Béchcvel, 399 et 401. — Bellanger, 479. — Bellom, 71, 393, 396 et 523. — Béral, 19. — Bernard, 259. — Bernheim, 398 et 522. — Bertrand, 589.— Bès de Berc, 479 et 590. — Bocbet, 397. — Boëll, 393 et 400. — Boutiron, 506. — Brisse, 392, 396, 400, 402 et 523. Carcanagues, 506. —de Castelnau, 331 et 479. — Champy, 423.—Chapuy, 397. — Chesneau, 397. — Colin de Verdière, 422. — Coste, 351 et 363. — Cousin, 398. — Cuveletle, 423. Dougados, 401 et 427. — Dussert, 479. Focqué, 71, S98 et 518. — de Frcycinet, 589. — Friedel, 480.— Fumey, 401, 403 et 563. Centy, 396 et 399. — Gontbier, 392. Herscher, 397 et 425. Janet, 392, 397, 403 et 563. — Jordan (Joseph), 479. — Jouguet, 423. Lallemand, 422. — Lamé Fleury, 331. — Lantenois, 563. — de Launay, 563, — Laurans, 563. — Lebreton, 480. — Lecornu, 334, 422 et 522. — Leseure, 479. — Le Verrier, 19, 519 et 563. — Lévy (Léon), 259. — Liénard, 479. - Linder, 589. — Luuyt, 518. Maison, 401, 423 et 454. — Massieu, 354. — Malrot, 563. — Mettrier, 239, 401, 402 et 428. — Meurgey, 393 et 506. — Moissenet, 422 et 589. Nadal, 399 et 563. — Nentien, 422, 479 et 563. — Nivoit, 63, 334, 403 et 363. Olry, 19, 64, 353 et 523. — Orsel, 353 et 491. Pellé, 506, 518 et 563. — Pelletan, 334 et 522. — Poincarré, 422. — Potier, 71. — Pourcel, 479. — Primat, 101. Rolland, 422. Sauvage, 518. — Seligmann-Lui, 401. Tauzin, 351 et 422. Verlant, 400, 402 et 429. — Vicaire, 353. — Vital, 563. Walckenaër, 564. — Vvickersheimer, 19, 392 et 519. — Worms de Ronnlly, 355, 402, 403 et 563. — Zeiller, 589.
II. — Contrôleurs des mines. Béatrix, 393. — Benoît, 20 et 261. — Bertharion, 394. — Besombes, 394. — Bolo. 395. — Bonnes, 394. — Bouguet, 521. — Bouty, 422. — Bou-
(*) Voir infrù.
ERRATA.
vier, 62' et 261. Canelle, 260. - Chevreul, 394. — Claisse, 393. - Clavel, 394. — Corel, 394 et 393. — Coste, 394. — Croisille, 73 et 565. Decressain, 352 et 423.— Douât, 507. — Dumas (Antoine), 508. - Dumas (Henri), 520.— Duverdier, 395.