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504 MM.
PERSONNEL. Niedergang,
MM.
Sabatier,
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
Juville,
Thomas, Siméon,
Dumas,
Lugoy,
Craponne,
Jarrige,
Clément,
Pellissier,
Dabren,
Marsaut,
Philippot,
Migniot,
Récamier,
Pla,
Denonvilliers,
Bernard,
De Blanquet de Rouville,
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
Gausserres,
Viteau,
Décret du Président de la République, du S décembre 1897, portant
Ponce,
Basset.
institution de la concession des mines d'antimoine et métaux connexes de
Kissel.
POUBEAU
(Haute-Garonne).
Par décision du 10 novembre 1897, les Etrangers dont les noms
(EXTRAIT.)
suivent onl été autorisés, après avoir subi un examen de capacité, à suivre, comme élèves-étrangers, pendant l'année scolaire Art. 1er. — Il est fait concession à M. Truchon (Désiré) des
1897-1898 :
mines 1° Les cours spéciaux de lre année : MM.
Jaroslawitch,
MM.
Nasrollah-Khan, Poënaru,
Izchakin, Dinopol,
Alfassa,
Sepulchre (Gabriel),
Frossard de Saugy.
d'antimoine et métaux connexes, comprises dans
les
limites ci-après définies, commune de Poubeau, arrondissement de Sainl-Gaudens, département de la Haute-Garonne. Art. 2. — Celte concession, qui prendra le nom de concession ■ ie Poubeau, est limitée, conformément au plan, annexé au présent décret, ainsi qu'il suit : Au nord, par une ligne droite allant du Pic-des-Angles, point
Solomjan.
A du plan et commun aux territoires de Poubeau, Bourg-d'Oueil 2° Les cours préparatoires :
et Jurvielle, au Tiron de la Lys, point B, et commun aux territoires de Poubeau, Bourg-d'Oueil et Cirés;
MM.
Carapanos, Zobel
de Ayala,
MM.
Ismalun, Yalandeli,
A l'est, par une première ligne droite, allant du point B, ci-dessus, au Tiron-de-Courtau, point C, et par une seconde allant de
Malkenson,
Roldan,
ce point C au point D, point de rencontre de la rive droite du
Carnet,
Da Nobrega.
ruisseau de Poubeau et de la rive gauche du ruisseau du Por-
Wahby.
tet; A l'ouest, par une ligne droite allant du point D ci-dessus au point E, angle rentrant vers l'est formé par la crête, limite des communes de Jurvielle et Poubeau, à la hauteur du filon des Courbets; puis par une seconde ligne droite allant du point E au point F, sommet de l'angle saillant vers l'est de la même limite, à hauteur de la marbrière de Poubeau ; et par une troisième, allant de ce point F au point A de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de deux cent soixante-onze hectares, vingt-sept ares (271ha,27a).