Annales des Mines (1897, série 9, volume 6, partie administrative) [Image 279]

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MATIERES.

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MATIERES.

Pages. Pages.

24 décembre 1897. —Extension, quant aux substances concédées, de la concession des mines de fer de SALSIOXE (Aude) 24 décembre. — Addition au décret du 8 février 1892 réglementant l'exploitation des carrières du département du FINISTÈRE 24 décembre. — Addition au décret du 26 mai 1891 réglementant l'exploitation des carrières du département de la LOIRE-INFÉ-

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RIEURE

24 décembre. — Addition au décret du 10 février 1892 réglementant l'exploitation des carrières du département du MORBIHAN.

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Arrêtés ministériels. 15 mars 1S97. — Approbation de l'adjudication des concessions de mines de galène de LA BÉRANGÈRE, de galène de NOTRËDAME-DE-LA-GORGE, et d'asphalte et matières bitumineuses des DOUATTES (Haute-Savoie) 29 avril. — Organisation du contrôle des voies ferrées des quais des ports maritimes et fluviaux 1" juin. — Institution d'une commission de surveillance de bateaux à vapeur à AUXERRE 29 juin. — Déchéance des concessionnaires des mines de cuivre, argent et autres métaux du CHAPEAU (Ilaules-Alpes) 26 juillet. — Réglementation de l'usage du vélocipède dans les services des travaux publics 16 août. — Institution d'une commission de surveillance de bateaux à vapeur à NANTUA (Ain) 29 septembre. — Modification du règlement intérieur de l'École des mines de Saint-Etienne 18 octobre. — Approbation de l'adjudication delà concession des mines de plomb argentifère de SAINT-SANTIN-CANTALÈS (Cantal). 19 octobre. — Approbation de l'adjudication de la concession des mines d'anthracite de SAINT-BARTHÉLEMY-DE-SÉCHILIENNE (Isère). 6 novembre. — Modification de l'article 7 de l'arrêté du 2 février 1893 relatif aux brevets de mécanicien de la marine marchande 12 novembre. — Règlement pour le transport par chemins de fer des matières dangereuses et infectes 23 novembre.— Approbation de l'adjudication de la concession des mines de lignite de BOUTARESSE (Puy-de-Dôme)

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Circulaires ministérielles. 19 janvier 1897. — Statistique de l'industrie minérale. — Production des carrières 10 février. — Mines. — Redevance proportionnelle. —• Recettes accessoires. — Stock 26 février. — Substitution des allumettes amorphes aux allumettes au phosphore

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9 mars 1897. — Affichage de la provenance des retards des trains de voyageurs dans les gares 31 mars. — Personnel. — Décorations étrangères 15 avril. — Laboratoires de chimie départementaux. — Comptes rendus annuels

17 avril (Commerce et industrie). — Travail des enfants et des femmes dans les établissements industriels. — Déclaration des accidents 30 avril. — Personnel. — Autorisation d'absence des ingénieurs. 10 mai. — Chemins de fer. — Trains ouvriers 14 mai. — Personnel. — Fonctionnaires se livrant au commerce. 15 mai. — Organisation du contrôle des voies ferrées des quais des ports maritimes ou fluviaux 28 mai. — Chemins de fer. — Primes des mécaniciens. — Enregistreurs de vitesse 26 juillet. — Usage du vélocipède dans les services des travaux publics 9 août. — Ingénieurs de l'État autorisés à entrer au service de l'industrie privée •16 août. — Personnel. — Maintien en activité après l'admission à la retraite 21 août. — Comptabilité. — Agents en non-activité. — Retenue pour le service des pensions civiles. 27 août. — Comptabilité. — Retenue du premier douzième. — Application de l'article 28 de la loi du 29 mars 1897 30 août. — Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs. — Surveillance de l'administration sur les sociétés de secours 11 octobre. — Chemins de fer. — Service des chefs de gare et des mécaniciens et chauffeurs. — Exécution de la circulaire ministérielle du 30 juillet 1896 4 novembre. — Chemins de fer. — Installation des dortoirs des mécaniciens et chaulfeurs dans les dépôts 18 novembre (Direction générale de VEnregistrement). — Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs. — Bénéfice de l'assistance judiciaire 18 novembre. — Chemins de for. — Transport des matières dangereuses et des matières infectes. — Arrêté du 12 novembre 1897 9 décembre (Travaux publics et Commerce et Industrie). — Accidents survenus dans les mines, minières et carrières. — Déclarations et enquêtes 15 décembre. — Epreuves des récipients à gaz liquéfiés ou comprimés 30 décembre. — Chemins de fer. — Transport des matières dangereuses et infectes. — Règlement du 12 novembre 1897. — Sursis d'application

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