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PERSONNEL.
MM. Bley, Charbaut, Schmitt (Francis), Viehhaeuser, Bernard (Georges), Darbois, Goudard, Grauce, Le Chatelier (Jacques), Tannery.
MM. Nivoit, Villa, Cloup, Glachant, Vergnole, Lecour, Luc, Daix, Martin (Urbain), Rivoiret, Labesse,
Par décision du 7 novembre 1901, les Etrangers dont les noms suivent ont été autorisés, après avoir subi un examen de capacité, à suivre comme Élèves Étrangers, pendant l'année scolaire 1901-1902 : 1° Les Cours spéciaux de i'e année, MM. Georgacopoulos, Marcus, Corbesco et Joudelevski ;
2° Les Cours préparatoires, MM. Alvès da Veiga, Makarovitsch, Haik-Mouradian, Vizanti, Rubinstein, Betim et Smolizansky.
ÉCOLE DES MAITRES OUVRIERS MINEURS DE DOUAI. Par décision du ministre des travaux publics, des diplômes de maître mineur ont été accordés aux élèves sortant de l'école des maîtres ouvriers mineurs de Douai dont les noms suivent : MM. Lannoy, Drouet, Roche, Moulinet, Moreau, Lequime, Lebon, Gautherot, Gallet,
MM. Bachy, Vignon, Lambenne, Joris, Hubert, Stiévenard, Vergnes, Fontaine,
MM. Bertrand, Charpentier, Ducastel, Dupeyrat, Durin, Vasseur, Guyot, Ducrocq.
LOIS,
DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
IDEAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
Décret du Président de la République, du 11 décembre 1901, organisant une direction du contrôle commercial des chemins de fer d'intérêt général. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, Vu la loi du 1 1 juin 1842, relative à l'établissement des grandes lignes de chemin de fer, et celle du 15 juillet 1843 (*) sur la police des chemins de fer ; Vu le décret du 30 mai 1895 ("), portant organisation du contrôle des chemins de fer; Vu le décret du 9 janvier 1900 (***) ; Le conseil d'Etat entendu, Décrète : Art. Ie. — L'étude des tarifs et de toutes les questions économiques et commerciales intéressant les chemins de fer sera confiée, à l'avenir, à un directeur du contrôle commercial pour l'ensemble des réseaux d'intérêt général. Le directeur actuel des services de contrôle de chaque grand réseau d'intérêt général conservera les attributions qu'il tient du décret du 30 mai 1895, sauf celles qui sont dévolues au directeur du contrôle commercial. Art. 2. — Le directeur du contrôle commercial a sous ses ordres, en ce qui concerne le contrôle commercial : 1° Le contrôleur général de chaque réseau; 2° L'inspecteur principal et les inspecteurs particuliers; 3° Les commissaires de surveillance administrative. En outre, des employés des ponts et chaussées ou des mines, dont le nombre est fixé par arrêté ministériel, peuvent être atta(*) Annales des Mines, 2° volume de 1845, p. 812. (**) Volume de 1895, p. 29:i. (♦**) Volume de 1900, p. 5.