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CHEMINS
DE
FER.
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MARCHE
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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
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DES
Je veux bien admettre, à titre d'expérience, cette solution, qui répond, dans une certaine mesure, aux vues de mon administration, pourvu qu'elle soit appliquée régulièrement par votre Compagnie; je n'insisterai donc pas, jusqu'à nouvel ordre, pour l'exécution de ma décision du 14 novembre. Veuillez m'accuser réception de la présente dépêche.
TRAINS.
Le Ministre des travaux publics, à MM. les Administrateurs de la Compagnie d
chemin
de fer d
Pour le ministre et par autorisation :
Le conseiller d'État, Directeur des chemins de fer, D. PÉHOUSE.
Paris, le 26 janvier 1903.
Messieurs, le délai d'un mois fixé, par la décision ministérielle du 30 octobre 1886 ("), pour la présentation des services d'été et d'hiver, in'ayanl paru insuffisant quand les modifications apportées aux horaires sont nombreuses et importantes, j'ai, à la date du 14 novembre dernier (**), invité les compagnies de chemins de fer à communiquer, désormais, leurs services, deux mois à l'avance, à l'administration supérieure et au contrôle. Celles-ci ont. objecté qu'il leur serait très difficile d'être en mesure de soumettre leurs propositions un mois plus tôt, en raison du temps exigé par les négociations qu'elles sont obligées d'engager avec les administrations de chemins de fer françaises ou étrangères, avant d'arrêter définitivement les détails d'un nouveau service. La plupart ont fait observer, en outre, qu'elles out à tenir compte, lors de la réfection de leurs horaires, des améliorations dont la réalisation est prescrite, au dernier moment, par l'administration, ou est réclamée par les conseils généraux, en avril, pour la saison d'été, et, en août, pour la saison d'hiver, de sorte qu'elles seraient amenées à modifier, après coup, assez profondément leur premier projet, ce qui compliquerait outre mesure le travail, déjà très considérable et très délicat, de préparation el d'impression des nombreux documents concernant la marche des trains. Mais, toutes, pour faciliter la tâche du service du contrôle, se sont déclarées prêtes à l'informer, deux mois à l'avance, des principales modifications qu'elles auraient l'intention de proposer (créations ou suppressions de trains, changements d'horaires, etc.). (*) Volume de 1886, p. 282. (*'*) Volume de 1902, p. 464. DÉCRETS,
1903.
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