Annales des Mines (1904, série 10, volume 3, partie administrative) [Image 196]

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LOIS, DÉCRETS ET ARRETES SUR LES MINES, ETC.

TUNISIE.

EAUX MINÉRALES. (Arrêtés du ministre de l'intérieur.)

I.

— CONCESSION DU

DJEBEL-TOUILA.

État des sources d'eaux minérales dont l'exploitation et la vente ont été autorisées en 1904 (*). DATES

COMMUNES DÉPARTEMENTS

NOMS DES SOURCES

où sont situées les sources

Allier.

iSaint-Yorre. .. id id.

,, , Ardeche Puy-de-Dôme Vosges

|Yals-les-Bains j | Saint-Sylvestre Norroy-sur-Vair,

Décret beylical, du 21 avril 1904 (5 sfar 1322), approuvant la conven-

desarrêté: d'autorisation

tion de concession de mines de plomb, zinc et métaux connexes du DJEBEL-TOUILA. Louanges à Dieu !

Source — — — — — —

Barnénas La Lumière Volta Lémery Vais-Champagne Alexandra Poinpilius

1904 11 févrii 12 mar: 9 juin 12 mar 9 juin id. id.

Nous, Tunis,

MOHAMED EL HADI

PACHA BEY,

possesseur du royaume de

Vu la convention, en date du 1er avril 1904, passée entre notre directeur général des travaux publics, agissant au nom du gouvernement tunisien, en vertu des pouvoirs à lui conférés par le décret du 3 septembre 1882 (19 chaoual 1299), et

M.

Auzépy,

administrateur-directeur de la société anonyme des mines de (*) Autorisations accordées pour une durée de 30 années.

Touireuf, agissant au nom de ladite société, et portant concession des gisements de plomb, zinc et métaux connexes situés au lieu dit « Djebel-Touila » (caïdat et contrôle civil de Kairouan) ; Ensemble annexés,

le

cabier des charges

et le

plan

périmétrique

Avons pris le décret suivant : Article unique. — Est approuvée la convention, en date du 1er avril 1904, portant concession à

M.

Auzépy, administrateur-

directeur de la société anonyme des mines de Touireuf, agissant au nom de ladite société, des gisements de plomb, zinc et métaux connexes situés au lieu dit « Djebel-Touila » (caïdat et contrôle civil de Kairouan). Vu pour promulgation et mise à exécution : Tunis, le 21 avril 1904. Le ministre plénipotentiaire, Résident général de la Répicblique français S.

PlCHON.