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TABLE
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MATIERES.
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23 novembre 1904. — Déclaration d'utilité publique du chemin de fer aérien reliant la mine de/"er de TIMEZP.IT à la station d'ELMATEN, sur la ligne de BENI-MANSOUR à BOUGIE (Algérie, département de Constantine) 23 novembre. — Transformation de la société anonyme des mines et fonderies d'ALAis (Gard) 29 novembre. — Hygiène et sécurité du travail des ouvriers et employés 5 décembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de pyrite de fer et autres métaux connexes, et de houille et autres combustibles connexes, dans la commune des MOUTIERSSOUS-CHANTE.MERLE (Deux-Sèvres) 7 décembre. — Modification du décret du 12 mars 1902 relatif à l'organisation de l'école nationale supérieure des mines 9 décembre. — Rejet de deux demandes concurrentes en concession de mines de houille dans les communes deLAGUÉriE, VAREN (Tarn-et Garonne), VILLEVAYRE (Aveyron), SAIHT-MARTIN-DE-LAGUEPIE et RIOI.S (Tarn) 12 décembre. — Concession de mines de zinc, plomb et autres métaux connexes du DJEBEL-FÊUTEN (Algérie), département de Constantine) 20 décembre. — Etablissement d'une fabrique de dynamite à BILLY-BF.RCI.AU (Pas-de-Calais) 20 décembre. — Modification du taux des traitements des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer. 22 décembre. — Rejet d'une demande de fusion en une seule concession des quatre concessions de mines de houille de MADIC, de LEMPRET, de PRODELLES et de LAGRAILI.B-ET-MONTOROUX (Cantal) 29 décembre. — Concession de mines de houille de SAIXT-BRÈS (Gard)... 31 décembre. — Concession de mines de fer, manganèse et autres métaux connexes du MASSEGUIN (Lozère) 31 décembre. — Rejet d'une demande en concession de mines de cuivre dans les communes d'Accous et d'OssE (BassesPyrénées)
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Arrêtés ministériels.
26 novembre 1903.— Réorganisation des services de contrôle des chemins de fer industriels 14 janvier 1901. — Retrait de l'arrêté du 31 mars 1902, relatif à la déchéance des concessionnaires de mines de plomb argentifère, cuivre et autres métaux connexes de SEIX (Ariège)... 4 février. — Institution d'une commission en vue d'étudier la question de l'ankylostomasie dans les mines du Nord et du Pas-de-Calais
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25 février 1904. — Institution d'une commission en vue d'étudier la question de l'ankylostomasie dans les mines du bassin de la Loire 25 mars. — Rattachement : 1° au sous-arrondissement minéralogique de Nantes, du département des Côtes-du-Nord, distrait du sous-arrondissement du Mans : 2° au sous-arrondissement minéralogiqueduMans, du département d'IUe-et-Vilaine, distrait du sous-arrondissement de Nantes 16 juin. — Retrait des arrêtés du 24 décembre 1901, relatifs à la déchéance des concessionnaires de mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux (le fer excepté) de I'ARAN, d'HÉ.\s-ET-GAVARNIE et de PALOUMA (Hautes-Pyrénées) 10 août. — Réorganisation des sous-arrondissements minéralogiques de Nancy-Nord et Nancy-Sud 10 août. —- Suppression de l'emploi d'ingénieur ordinaire des mines à Amiens. — Rattachement des départements de l'Oise et de la Somme, qui composent le sous-arrondissement minéralogique d'Amiens, aux sous-arrondissements minéralogiques de Versailles, d'Arras el de Béthune 1" septembre. — Exécution de l'article 6 du décret du 11 novembre 1903 (Calcul de l'ancienneté des agents, sous-agents, employés et ouvriers de l'Etat pour la période des services militaires) 10 octobre. — Retrait de l'arrêté du 31 mars 1902, relatif à la déchéance des concessionnaires de mines de plomb argentifère de CHATEAUNEUF (Puy-de-Dôme) 16 décembre. — Retrait de l'arrêté du 31 mars 1902, relatif à la déchéance des concessionnaires de mines de plomb argentifère de BAHOURS (Lozère)
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Circulaires ministérielles. 27 février 1904. — Retraile des ouvriers mineurs. — Titulaires décédés. — Héritiers. — Certificat d'hérédité 19 mars. — Réglementation de la police des mines 28 mars.— Retraite des ouvriers mineurs.— Evaluation des revenus. — Mode de calcul de la durée des services 9 avril. - Etablissement de voies ferrées industrielles sur les routes 20 avril. — Répétition des signaux sur les machines 2 mai. — Transport des matières dangereuses ou infectes. — Modifications au règlement du 12 novembre 1897 10 mai. — Automobiles. — Installation, sur les routes et chemins, de signaux avertisseurs par l'Association générale automobile. — Forme des autorisations 25 mai. — Instruction des affaires relatives à la traversée des chemins de fer par des conducteurs d'énergie électrique 28 mai. — Surveillance des dépôts de dynamite
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