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TABLE DES MATIÈRES.
Uvcs : L" aux tarifs de redevances annuelles à percevoir sur les terrains miniers; 2° au montant des droits de sortie sur les minerais de cuivre, de cobalt, de nickel et de fer chromé et sur le charbon 21 décembre 1905. — Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'un chemin de fer destiné à relier la mine de fer de TUCQUEONIBDX à la ligne de Briey à Audun-le-Roman (Meurtheet-Moselle) :
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TABLE DES MATIÈRES.
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Arrêtés ministériels. 19 janvier 1905. — Approbation du procès-verbal de l'adjudication de la concession de mines d'antimoine de CASSAGNAS (Lozère) 13 mars. — Modification de l'arrêté du 21 juillet 1S90, relatif au règlement intérieur de l'école des mines de Saint-Étienne.. 28 mars. — Approbation du procès-verbal de l'adjudication de la concession de mines de plomb, cuivre, argent, zinc et autres mélaux connexes des RUINES (Isère) 28 mars. — Approbation du procès-verbal de l'adjudication de la concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes du SAPPEY (Isère) 10 avril. — Retrait de l'arrêté du 30 juin 1902, relatif à la déchéance du concessionnaire de mines d'anthracite de COMBECHENALETTE (Savoie) 11 avril. — Déchéance des concessionnaires de mines de cuivre et de plomb de LABARHE-ET-COKBIÈRES (Aveyron et Hérault) 15 mai. — Avancement dans le personnel des contrôleurs des mines { 14 juin. —Déchéance des concessionnaires des mines de plomb, argent et zinc de PONTPÉAN (Ille-et-Vilaine) 16 octobre. — Déchéance des concessionnaires des mines de houille de LUBIÈHE (Haute-Loire)
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Circulaires ministérielles. 29 novembre 1904. — (Justice.) — Format des procès-verbaux soumis au visa pour timbre 10 janvier 1905. — Epreuves des récipients de gaz comprimés ou liquéfiés 8 mars. — Chemins de fer. — Envahissement des fourgons par les voyageurs 20 mars. — Redevances sur les mines pour l'exercice 1905 (produits de 1904).
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28 mars 1905. — Concessions de mines. — Vérification préalable des sommets des périmètres 29 mars. — Appareils à vapeur. — Application du décret du 30 avril 1880 aux petits appareils stérilisateurs 6 avril. — Chemins de fer. — Watter-closets dans les trains 10 avril. —Transport des matières dangereuses ou infectes. — Modifications au règlement du 12 novembre 1897 22 avril. — Amélioration des retraites des ouvriers mineurs. — Application de l'article 64 de la loi de finances du 22 avril 1905 3 mai. —(Commerce et industrie.) — Accidents du travail. — Mise en œuvre de la loi du 9 avril 1898 6 mai. — Immatriculation des automobiles 8 mai. — Personnel. — Autorisation d'absence des ingénieurs.. 9 mai. — (Commerce et industrie). — Plans à joindre aux demandes en autorisation de dépôts de dynamite (Annulation de la circulaire du 6 mars 1903 sur le même objet) 12 mai. — Chemins de fer. — Mesure préventive contre les accidents 20 mai. — Chemins de fer. —Enregistreurs de vitesse 22 mai. — Procès-verbaux de tournées du personnel des ponts et chaussées et des mines 25 mai. — Communications de documents aux personnes étrangères à l'administration 26 mai. — Feuilles signalétiques du personnel des ponts et chaussées et des mines.... 26 mai. — Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs,— Application de la loi du 9 mai 1905 6 juin. — Amélioration des retraites des ouvriers mineurs 8 juin. — Communication de leur dossier à tous les fonctionnaires, employés et ouvriers civils et militaires 23 juillet. — Mines abandonnées. — Déchéance 26 juillet. — Horaires des trains. — Abréviations et signes conventionnels 24 août. — Congés. — Application du décret du 11 novembre 1853.
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25 août. — Certificats médicaux 30 septembre. — (Commerce et industrie.) — Dynamite. — Nouveau régime des dépôts de 3* catégorie 20 octobre. — Durée du travail dans les mines. — Application de la loi du 29 juin 1905 30 octobre. — Appareils à vapeur. — Accidents. — Surchauffe
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