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PERSONNEL
PERSONNEL
louse-Nord (transfert du sous-arrondissement minéralogique d Rodez).
Le service du secrétariat du conseil sera assuré de la manière suivante, pendant l'année 1913, savoir : Affaires concernant les fonctionnaires compris dans les groupes l, 5 et 9 institués par l'arrêté du 31 décembre 1911 : M. Douffiagues, rédacteur au 1er bureau du personnel ; Affaires concernant les fonctionnaires compris dans le groupe 2: M. Buisneau, rédacteur au 2e bureau du personnel ; Affaires concernant les fonctionnaires et agents compris dans les groupes 3, 4 et 10 : M. Daverne, rédacteur au 2e bureau du personnel ; Affaires concernant les fonctionnaires et agents compris dans les groupes 6, 7 et 8 : M. Cavalier, rédacteur au 2e bureau du personnel.
OBJETS DIVERS. Arrêté ministériel du 10 décembre 1912. — Sont nommés membre du conseil d'enquête du ministère des travaux publics pour 191:' En ce qui concerne le personnel des contrôleurs généraux, in pecleurs principaux et inspecteurs de l'exploitation commercial des chemins de fer. Membres titulaires: MM. Meunier, inspecteur général des ponts et chaussées. Barrand, inspecteur général des ponts et chaussées. Mussat, inspecteur général des ponts et chaussées. Membres suppléants appelés à siéger dans les cas visés à l'ar ticle a de l'arrêté du 31 décembre 1911 (*) : MM. de Volontat, inspecteur général des ponts et chausséeprésident suppléant. Cadart, inspecteur général des ponts et chaussées. Bresse, ingénieur en chef des ponts et chaussées. En ce qui concerne les autres fonctionnairesetagents désigné à l'article 3 de l'arrêté du 31 décembre 1911. Membres titulaires: MM. Doërr, inspecteur général des ponts et chaussées, pri's; dent. Sylvain Dreyfus, ingénieur en chef des ponts et chaussée. Verrière, ingénieur ordinaire des ponts et chaussées. Membres suppléants appelés à siéger dans les cas visés à l'ar ticle 5 de l'arrêté du 31 décembre 1911 : MM. Tourtay, inspecteur général des ponts et chaussées, pic sident suppléant. Lorieux, ingénieur en chef des ponts et chaussées. Le Trocquer, ingénieur ordinaire des ponts et chaussées (*) Volume de 1911, p. S42 et suivantes.
SERVICE DES MINES.
Arrêté ministériel du 7 décembre 1912. —Le siège du sous-arrondissement minéralogique de Bourges est transféré à Limoges à dater du 31 janvier 1913. Ce sous-arrondissement prend le nom de sous-arrondissement minéralogique de Limoges. Arrêté ministériel du 7 décembre 1912. — Le siège du sous-arrondissement minéralogique de Rodez est transféré à Toulouse, à dater du 16 décembre 1912. Ce sous-arrondissement prend le nom de sous-arrondissemcnl minéralogique de Toulouse-Nord. Le sous-arrondissement minéralogique, actuellement désigné sous le nom de sous-arrondissement de Toulouse, prend le nom de sous-arrondissemeul de Toulouse-Sud.