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PERSONNE!/
PERSONNEL
COMMISSION PERMANENTE DES RECHERCHES SCIENTIFIQUES SUR LE GRISOU ET LES EXPLOSIFS EMPLOYÉS DANS LES MINES.
CHEMINS DE FER DE L'ÉTAT.
NOMINATION
Arrêté ministériel, du 30 décembre 1913. — MM. Delafond et Chesneau, inspecteurs généraux des mines, et Defline, ingénieur ordinaire des mines, membres de la commission permanente des recherches scientifiques sur le grisou et les explosifs employés dans les mines, sont maintenus respectivement dans les fonctions de président, secrétaire et secrétaire adjoint de cette commission, pour l'année 1914.
DE
MEMBRES DU
1011
CONSEIL
DE
RÉSEAU.
Décret, du 28 novembre 1913. — Sont nommés membres du conseil de réseau des chemins de fer de l'État, pour quatre ans, à partir du 15 décembre 1913 : M. Morin, chauffeur à Lisieux (m,c 74.851). M. Genouel, chef de pose à la Garenne-Bezons (m,e 51.142). M. Dubochet, membre de la chambre de commerce de Nantes. M. Decout, membre de la chambre de commerce de la Rochelle. M. Briere, agriculteur, membre du syndicat des agriculteurs de la Sarthe.
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION. Décision ministérielle, du 12 décembre 1913. — Le service du contrôle de l'exploitation de la ligne de Moutiers-Salins à BourgSaint-Maurice (réseau de Paris-Lyon-Médilerranée) a été rattaché, savoir : 1° Pour le contrôle de la voie et des bâtiments: Au 5° arrondissement d'ingénieur ordinaire à Grenoble ; 2° Pour le contrôle de l'exploitation technique : Au 5e arrondissement d'ingénieur ordinaire à Grenoble ; 3° Pour le contrôle de l'exploitation commerciale : A la 4° circonscription d'inspecteur à Lyon.
M. Lyon (Camille), président de section au conseil d'État. M. Rousseau (Emmanuel), conseiller d'Élat. M. Meunier, inspecteur général des ponts et chaussées. M. Fontaine, inspecteur général des mines, directeur au ministère du travail et de la prévoyance sociale. M. Hivonnait, ingénieur en chef des ponts et chaussées. M. de Vellefrey, inspecteur général des finances. Arrêté ministériel du 5 décembre 1913. — M. Lyon (Camille), président de la section des finances, de la guerre, de la marine et des colonies au conseil d'État, est désigné comme président et M. Rousseau (Emmanuel), conseiller d'État, est désigné comme vice-président du conseil de réseau des chemins de fer de l'État pour les années 1913-1914 et 1914-1915.
4° Pour la surveillance administrative : Au commissariat d'Annecy.
CHEMINS DE FER.
COMITÉ
DE
L'EXPLOITATION
TECHNIQUE.
Arrêté ministériel, du 17 octobre 1913 (*). — M. Bourgougnou, ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé membre (*) Non inséré à sa date.