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OBJETS DIVERS.
PERSONNEL.
Note, du 3 octobre 1914, portant addition aux listes des article* de contrebande de guerre (*).
I. — Ingénieurs
Par application de l'article 1er du décret du 25 août 1914 (**) et conformément à l'article 25 de la déclaration de Londres de 1909, les articles suivants sont ajoutés aux listes de contrebande de guerre, savoir : Contrebande conditionnelle : 1° les fers et aciers, ainsi que les oxydes, sulfures et carbonates de fer ; 2° le cuivre ; 3° le plomb ; 4° le nickel ; 5° le ferrochrome ; 6° la glycérine ; 7° les cuirs ; 8° les pneumatiques et bandes pour automobiles ainsi que les matières servant à les fabriquer.
DÉCISIONS
DIVERSES.
Arrêté ministériel du 11 octobre 1914. — M. Goddard, ingénieur auxiliaire des mines à Chambéry, est chargé d'assurer l'intérim des fonctions d'ingénieur en chef de l'arrondissement minéralogique de Grenoble, en remplacement de M. l'inspecteur général Le Chatelier, déchargé de cet intérim. Ces dispositions auront leur effet à dater du 4 novembre 1914.
(*) Voir suprà, p. 725. (**) Voir suprà, p. 706. II. — Sous-ingénieurs et contrôleurs des mines.
Arrêté du 11 octobre 1914. — Est définitivement fixée au 16 juillet 19141adaté d'exécution de l'arrêté du 13 juillet 1914, par lequel M. Picquerez (Eugène), candidat déclaré admissible à l'emploi de contrôleur des mines, à la suite du concours de 1913, avec le n° 14, a été nommé contrôleur de 4e classe et détaché au service du gouvernement tunisien.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES. Décision ministérielle du 6 octobre 1914. — Les séances du conseil général des mines, qui devaient être reprises le vendredi 2 octobre 1914, demeurent suspendues jusqu'à nouvel ordre.