Annales des Mines (1914, série 11, volume 3, partie administrative) [Image 397]

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS

sit, de transbordement et d'admission temporaire concernant les produits et objets ci-après énumérés : Acétone. Acide acétique et ses sels médicamenteux. Acide nitrique. Acide salicylique. Acide sulfurique. Aciers spéciaux. Aéroplanes et aéronefs et pièces détachées. Agrès et apparaux de navires. Alcools amylique, mélliylique et élhylique. Alumine anhydre et hydratée et sels d'alumine. Aluminium, minerai et métal pur ou allié. Antimoine, minerai et métal pur ou allié. Antipyrine. Appareils de télégraphie; Armes de guerre de toutes sortes. Aspirine. Atropine. Bâtiments à voiles, à vapeur ou à moteur à explosion. Betteraves destinées à la fabrication du sucre. Bestiaux. Beurre. Bismuth et sels de bismuth. Bois de construction. Bois de fusil. Bois de noyer brut, équarri ou scié. Bonneterie de laine (voir laine). Bourrette de soie en masse ou peignée et blousses de soie en masse ou peignées, à l'exception des tussahs, fils de bourrette et de blousses de soie non teints, tissusde bourreltes etde blousses de soie pure non teinte, ni imprimée, ni apprêtée. Biais de résines, colophanes, essence de térébenthine. Brome et bromures. Cacao, chocolat. Caféine. Camphre. Caoutchouc, balata, gutta percha, bruts ou refondus en masse, y compris les déchets de caoutchouc et l'ébonite. Carbure de calcium. Charbons de bois. Charbons pour l'électricité.

SUR LES MINES, ETC.

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Chevaux, ânes etânesses, mules et mulets. Chloral. Chlorates et perchlorates. Chloroforme. Chlorure de chaux. Chutes, ferrailles et débris de vieux ouvrages de fonte, de fer et d'acier. Cocaïne. Collodion. Conserves de viandes en boite, à l'exception des abats et des mélanges de viandes et d'autres produits. Cotons et déchets de coton. Couvertures de laine (voir laine). Créosote de bols. Cuivre, minerai ou métal pur ou allié, chaudronnerie et tubes en cuivre. Déchets de (ils de coton. Eau oxygénée. Ecorce de quinquina. Effets d'habillement, de campement, d'équipement et de harnachement militaires. Elain, minerai et métal pur ou allié. Ethers sulfurique et acétique. Farineux alimentaires de toutes sortes, à l'exception du millet, des marrons, châtaignes et leurs farines, du pain de gluten et des pommes de terre de semence en caissettes. Ferro-chrome, ferro-nickel et tous alliages ferro-métalliques. Fils et câbles isolés pour l'électricité. Fils de laine. Formol. Fourrages, foin, paille. Fruits et graines oléagineux. Clycérine. Goudron minéral et produits chimiques dérivés. Graisses animales autres que de poissons (suif, lanoline, margarine).

saindoux,

Huiles minérales, brutes, raffinées, essences et lourdes (benzine, benzol, toluène, etc.). Huile de ricin et de pulghère. Iode, iodures et iodoforme. Jute, fils et sacs. — Laines de toute nature, à l'exception des rognures de chiffons neufs et des laines d'effilochage^