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628 ORDONNANCES Usine à ORDONNANCE du 22 aozit 1821, concernant la 4
cuivre de Ternaud.
444.4.fflev444.4
jouissance de l'usine à cuivre située en la commune de Ternaud (Rhône). Lons, etc, etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur;
Vu, etc. ; Notre Conseil d'État entendu ; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ter. Les sieurs Antoine et François Venet, frères, sont maintenus dans la jouissance de l'usine à cuivre qu'ils possèdent, commune de Ternaud, arrondissement de -Villefranche, département du Rhône. ART. II. La consistance de cette usine est ainsi déterminée: or Trois laminoirs de diverses proportions ;
2°. Une tréfilerie composée de quatre tenailles et deux bobines; 3°. Trois roues à augets, faisant mouvoir les laminoirs et tréfilerie ;
4°. Enfin un fourneau à recuire et un feu de chaufferie, din'entés par la houille. ART. III. Le roulement de cette usine continuera d'avoir lieu au moyen de la dérivation de l'eau de l'Azergue par là digue et le canal construits, de temps immémorial, pour lé service du moulin dont les frères Venet sont propriétaires.
ART. IV. Le feu de chaufferie pour fondre au creuset, sera alimenté avec la houille, et le fourneau à recuire , avec fa-
gots, au nombre de 2,000, faisant quarante charretées du Pays. Nota. Nous avons supprimé les derniers articles. Usine de CreutzwaldI
la-liouve.
ORDONNANCE du 22 aotit 1821, portant auto-
risation de changer la verrerie de Creutz. wald-la-Houve (Moselle) en une fabrique de cristal et de minium.
Sur le rapport de notre Ministre secrétair,e d'État au dépar-
ement de l'intérieur;
SUR LES MINES. 629 Vu, etc. ; Notre Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit: ART. I". Les sieurs François Seiller, fils, et André Mayer, propriétaires de la verrerie de Creutzwald-la-Houve, arrondissement de Thionville, département de la Moselle, sont autorisés à fabriquer du cristal dans cette verrerie, et à y établir deux fours pour la fabrication du minium. ART. II. L'usine sera composée, conformément aux plans joints à la présente Ordonnance, d'un four à huit pots, de deux fours à sécher, de quatre carcaisses , d'un bocard , et de deux fours pour la fabrication du minium. Nota. Nous avons supprimé les derniers articles.
ORDONNANCE du 26
septembre 1821, portant
autorisation de construire une verrerie en de Verrerie Berné. la commune de Bernd (Morbiharz).
LOUIS etc., etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur; -
Vu, etc. ; Notre Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit ART. Ter. Le sieur Malestroit de Bruc est autorisé à construire dans sa propriété de Pont-Kallecq, commune de Berné, département du Morbihan, une verrerie pour la fabrication de verre blanc et du verre à vitres. ART. II. Cette verrerie sera composée d'un four à huit pots et ses accessoires, et pourra être entretenue au moyen de bois comme combustible. Nota. Nous avons supprimé les derniers articles.
ORDONNANCE du 26 septembre 1821, portant
autorisation d'établir un bocard et un pa-
riocard et
patouillet de touillet en la commun.- de Joinville (Haute- Joinville. Marne).
Louis, etc. etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur;