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ORDONNANCES.
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sur les ART. IV. Ils établiront de L en I, points désignés chaussées, ponts et plans et nivellemens de l'ingénieur des longueur, formant déde trente-sept mètres de un barrage arrasée exacversoir, dont la surface supérieure devra être à un mètre
ment sur le même niveau, et devra se trouver du rovingt-demx centimètres en contre-bas du so.rnmet marqué d'une repère provisoire, et cher R, adopté comme croix à cet effet. extrémités par Aar. V. Ce déversoir sera terminé à ses vingt centide taille d'un mètre deux piliers en pierre qui oumètres de longueur et de largeur, sur une hauteur le sommet vingt-deux centimètres trepassera d'un mètre du barrage. les inipéART. Vl. Ces ouvrages seront exécutés par des ponts et surveillance des ingénieurs trans , sous la tiui suivront chaussées du département , dans les six mois cependant la présente ordonnance. Si la notification de la saison s'y des eaux et la mauvaise hauteur trop constante six autres opposaient , ce délai pourra être prolongé de mois.
de ces ouIl sera dressé procès-verbal de la vérification procèsExpéditions dudit vrages après leur achèvement. et à archives de la préfecture verbal seront déposées aux besoin. avoir recours au celles de la commune , pour y à ART. VII. Les impétrans seront obligés de pratiquer disposition leurs frais un pertuis dans le barrage , si cette de Bienne. Ces nécessaire, sur la rivière était reconnue les ingéconstructions seront également surveillées par nieurs des ponts et chaussées. et comAin% VIII. A défaut, par les sieurs Ruty, Ogier disconformés à ces diverses pagnie , de s'être exactement régime des , et le positions, l'autorisation sera révoquée était même état ou il eaux sera rétabli, à leurs frais, dans le avoir auparavant ; il en sera de même dans le cas où, après prescrites, conditions qui leur sont exécuté fidèlement les quelque entreprise ils se permettraient de faire par la suite avoir été autorisés lénouvelle sur le cours d'eau sans y
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SUR LES MINES.
ORDONNANCE du 14 mai 1823, portant que le
sieur Quaylard est autorisé à établir à Grasse, quartier Sainte-Laurette, sur la route de Cannes à Grasse (Var une verrerie pour la fabrication du verre blanc et du verre vert, confirmément aux plans qui ont été produits. L'impétrant pourra (ainsi qu'il l'a demandé) employer le bois comme combustible jusqu'à la concurrenee dedeux mille quintaux métriques par année , dans cette verrerie, qui sera composée : d'un four de fusion, contenant quatre ci-eu-
sets; 2 °. d'un four propre à recuire les ma-
tières; 3o. d'un four pour la cuisson et pour le hauffage des creusets. ORDONNANCE du 4 juin 823, portant que les
Usine à
sieurs Victor et Casimir Vergnies Bouischères, fer (1'Alizat.
propriétaires de l'usine à fer, dite Forge neuve, commune d' Auzat (A.riége ), sont autorisés construire, sur une- de, leurs propriétés attenantes à cette forge; et sur le même cours d'eau, conformément aux plans joints à leur demande un martinet pour le parage du fer. Dans cette usine, qui consistera en un fezt et un marteau, les impétrans ou leurs ayans cause ne pourront employer d'autre combustible que de la houille.
ORDONNANCE du 18 juin 1823, portant que les
sieurs Dorlodot et Drion sont autorisés à- établir, dans la commune d' Aniches 1+Tord
con-
formément au plan qu'ils ont produit, une ver-
galement.
rerie pour la fabrication du verre à vitres et du verre à bouteilles. Les impétrans ne pour-
générales. nous n'insérons pas, ont pour objet des mesures
ronteonsommer plus de trois stères de bois par jour, .terme moye: , dans cette venez-je, qui sera
4.1-, que Nota. Les articles suivans , ainsi que l'article
Verrerie de Grasse.
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