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ORDONNANCES
Usine à fer ORDONNANCE du 13 octobre 1824, portant que
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le sieur Charles-Gédéon-Théodore de Vassinbac d'Imécourt est autorisé à maintenir et tenir en activité l'usine à fer d'Allipont , située sur le ruisseau d' Agron , commune d' Imécourt ( Ardennes ), et que cette même usine demeurera composée d'un haut-fourneau et d'un bocard à quatre pilons, qui emploient chacun un tournant, sur le même cours d' eau , conformément aux plans qui ont été produits, et dont
une expédition restera annexée à la présente ordonnance. Usine de la Roche, pour la fabrication de l'acier fendu.
ORDONNANCE du 13 octobre 1824, portant que les sieurs Charles et Frédéric Japy sont autorisés à établir dans les dépendances de leur mou-
lin de la Roche, commune de Bart ( Doubs), une usine pour la fabrication de l'acier fondu, et qu'ils nepourront consommer annuellement plus de deux mille cinq cent soixante-dix stères de bois dans cette Même usine, qui sera composée, conformément aux plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance : i o de quatre fourneaux de fusion, pour la conversion du fer en acier; 2. d'un ordon de martinet à trois petits marteaux, pour forger et étirer les lingots d'acier; 5'). d'une cage de laminoir à froid, dont les cylindres n'auront pas plus de huit pouces de diamètre.
SUR LES MINES.
0.7
ORDONNANCE du 20 octobre 1824, portant que Usine à fer
le sieur Astrié Prédigue est autorisé à cons_ de l'Esqui' .,truire, conformément aux plans de niasse et de
rouler.
détails joints à la présente ordonnance, sur une'
de ses propriétés dite de PEsquiroulet , commune de Savignac ( Ariège) , une usine composée d'un martinet et de deux foyers ou feux,
l'un pour le parage du fer, l'autre pour une
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clouterie; et que l'impétrant pourra, aux termes de sa demande, employer"' la houille pour cornbustible, ou le charbon de bois, pourvu qu'il soit acheté dans les coupes du domaine.
ORDONNANCE du 27 octobre 1824, portant autorisation d'ajouter une tréfilerie à l'usine de Scey-
la-Fille (Doubs).
( Extrait.) HARLES , etc. , etc., etc. ART. ler. Les sieurs Mercier frères sont autorisés à ajou-
ter à l'usine qu'ils possèdent sur la rivière de Loue , dans la commune de Scey-la-Ville, département du Doubs, trois nouvelles roues hydrauliques, telles qu'elles sont indiquées dans les rapports des ingénieurs et les plans ci-annexés, et destinées à servir de moteurs à une tréfilerie pour la fabrication du fil de fer. ART. II. Les recuits de fil de fer ne pourront jamais s'opérer avec du bois. Si par la suite les demandeurs reconnaissent l'impossibilité de faire- usage du four placé audessus de leur feu d'affinerie, ils auront la faculté de construire un autre four ; mais ils ne devront le chauffer qu'avec de la houille. ART. M. Il ne sera fait aucun changement à la disposition actuelle des cours d'eau , sans une autorisation spéciale du Gouvernement.
Usine de Scey-la-
Ville.