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SUR LES .MINES.
ORDONNANCES 494 tre d'une autre droite passant par les points L M, ou par l'angle nord des terres de Granges et Chièze, d'une part, et l'angle méridional des terres Costes et Craponne , d'autre part; A l'est, de cette rencontre, la dernière droite décrite, jusqu'à son intersection avec la limite nord de la concession des Verchères; Au sud, de cette intersection, d'abord la limite nord de la concession des Verchères , puis celle de la concession du
36. ORDONNANCE du 1.7 août 1825.
Goiird-Marin,lu'an point de départ.
Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de soixante hectares.
35. ORDONNANCE du 17 août 1825. ART. Ter. Il est fait, sous le nom de concession de Couzon, aux sieurs Allirnand , Bernard et consorts, concession des mines de houille comprises dans le périmètre n°.17 de l'arrondissement houiller de Saint-Etienne (Loire). Cette concession, dont l'étendue superficielle est de cinquante hectares, est limitée ainsi: qu'il suit, conformément au plan qui restera annexé à la présente Ordonnance : Au nord, de l'embouchure du ruisseau de Bourbouillon
- dans le Gier, l'axe'dif cours du Gier jusqu'à l'embouchure
49â
I
I,
ART. ler. 11 est fait, sous le nom de concession de Gravenand , aux sieurs Yitton , Gauthier de Gravenand et consorts, domiciliés à Lyon et à Gravenand , concession des mines de houille faisant partie du périmètre n'.15 de Parrondissement houiller de Saint-Etienne ( Loire ), et comprises dans les limitescitaprès A l'ouest, la ligne droite tirée du clocher de Sain t-GenisTerre-Noire , à l'angle nord de la maison Riocreux; Au sud, de cet angle, les limites nord de la concession du Gourd-Marin jusqu'à leur intersection avec une ligne droite passant par les carrefours G, H, ou bien par l'angle
sud-ouest de la Terre-Guy, d'une part , et par les angles nord des terres Verpilleux et Bély, d'autre part ; A l'est, la dernière droite décrite, jusqu'à sa rencontre avec une autre ligne tirée de Parigle nord de la maison Bé- thenod.', au ..clocher de Saint-Genis-Terreoire , point de
tes limites ci-dessus coMprennent une .étendue superficielle de quatre-vingt-onze hectares, conformément.au plan, qui restera annexé à la pré,seute ordonnance.
- 'du' ruisseau de Felort5
A l'ouest, du milieu de l'embouchure du ruisseau de
Feloin., une ligue droite tirée au confluent des ruisseaux de Gerlin et de Couzon , niais terminée à son intersection avec du ruisseau d'Egaune droite tirée du point de jonction dePtive-de-Gier par les rande et dnchemin de service venant Combes, à Un autre point pris sur le ruisseau de Bourbouil'Ion à deux cents mètres de son embouchure dans le Gier ; Au sud, de cette intersection, la ligne droite aboutissant au point pris sur le ruisseau de Bourbouillon , à deux cents Mètres de son embouchure; A Pest , de ce point, l'axe du ruisseau de Bourbouillon jusqu'à son embouchure dans le Gier, point de départ
37. ORDONNANCE du 17 août 1825. ART. -Ter. Il est fait, sous le n.oin de concession de Cro-
zagaque, . aux sieurs .Fleur-de-Lix , oncle et neveux,
concession des mines de houille faisant partie du périmètre n°. 15 de l'arrondissement houiller de SaintEtienne ( Loire ), comprises dans les limites ci-après
A l'est, à partir de la limite nord de la concession des Verchères, le cours, clu, ruisseau de yetoin , jusqu'au confluent du ruisseau de. la .atopuis ce dernier ruis-
seau jusqu'à la rencontre de la droite tirée du puits PyroJacques à l'angle sud-ouest de la' maison des sieurs Dugas de la Catonnière,.etde cette rencontre, ladite droite prolongée jusqu'à son intersection avec la ligne tirée de l'angle