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ORDONNANCES
(
Verrerie de Cheronvilliers.
ORDONNANCE du 25 novembre 1826, portant que le sieur Eugène de Bourbon- Busset est autorisé à établir sur sa propriété, dans la commune de Cheronvilliers, sur le bord et à droite du ruisseau clade
Lesme (Eure) , une 'verrerie destinée à la Abri cation de gobeletterie , cristaux et autres objets du méme genre et du /verre à vitre, et qu'elle se composera d'un seul /Our de fitsion, contenant au plus dix creusets, et des fours à, cuire et.à étendre. Mines de
houille de St.-Étienne.
ORDONNANCES portant concession de mines de houille dans l'arrondissement houiller de SaintÉtienne (Loire ). [ Suite (1). ]
47. ORDONNANCE du 15 novembre 1826. ART. Fr. Il est fait aux sieurs Francois-Louis Guétat Jean.-François Délay , Jean Chavannes et consorts, tels qu'ils sont désignés dans les actes des 9 juin et io novembre 1324 , sous le nom de concession de la verrerie de Chantegraine , concession des mines de houille comprises dans le périmètre houiller n°. 15 ter, de l'arrondissement
de Saint-Étienne , département de la Loire , et compris dans les limites ci-après A l'est , de l'axe du cours da Gier, une ligne passant par
le milieu de l'embouchure du ruisseau de Couzon et se terminant au centre du Puits-Bourguignon , qui forme la limite sud de la concession dite des Grandes-Flaches5
(t) Voyez le commencement de ces ordonnances et une note des Rédacteurs, Annales des Mines , t. X, p. 367. Voyez aussi une autre note des Rédacteurs, t. XII, p. 39z,
SUR LES MINES. 173 Au nord-est , du centre du Puits-Bourguignon, deux lignes droites brisées passant successivement par les centres des puits Coste et Pyro-Jacques, lesquelles lignes droites forment la limite sud-ouest de la concession des Grandes-. Flaches sus-mentionnée;
A l'ouest, du centre du puits Pyrc-Jacques , l'axe du
chemin de service tendant de la Cotonnière et Ni ontjoint à Rive-de-Gier, jusqu'au point A, sur le bord de la grande route de Lyon à Saint-Etienne , près l'angle est de la maison Barrot ; puis de ce point A, une ligne traversant ladite
grande route de Lyon à Saint-Étienne, longeant, du côté de l'est, la maison et jardin du sieur Derolland , et se prolongeant ensuite jusqu'au milieu du cours du Gier; cette limite ouest, formant la limite, est de la concession du périmètre n°. 15 bis; Au sud, de ce point sur le Gier, Paxe du cours de cette rivière jusque vers le milieu du confluent du ruisseau de couzon, point de départ : Les limites ci-dessus, comprenant une étendue superficielle de trente-deux hectares, conformément au plan qui restera joint à la présente ordonnance. ART. Il. Les concessionnaires sont assujettis aux clauses
générales en trente-sept art. , insérées dans l'ordonnance du 27 octobre 1824 , relative à la concession Ducros , faisant partie du périmètre n.. 7 de l'arrondissement houiller de Saint-Étienne , département de la Loire, et qui seront mentionnées textuellement dans les ampliations de la présente ordonnance.
ORDONNANCE du i 5 novembre 1826, portant que Fonderie de
la dame Ducheylard est autorisée à faire constraire, conformément au plan joint à la présente ordonnance, dans le bâtiment de la platinerie qu'elle possède à Russange , commune de Redange ( Moselle ), et sans rien changer au cours d'eau existant, une fenderie pour le fer, composée d'un seul fourneau à réverbère , qui ne
fer de liedangc.