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ORDONNANCES
ORDONNANCE du 25 mai 1828 , portant que le. sieur Denjean est autorisé à transformer le moulin qu'il possède, quartier de Saureil-d' A mont , commune de Vicdessos (Ariége ), sur une dérivation du torrent du Suc, en une forge catalane
Forge de Viedessos
composée d'un seul feu et de deux marteaux dans l'emplacement indiqué au plan qui restera annexé à la présente ordonnance. Laroirà che_i ORDONNANCE du 25 mai 1828, portant que le val de Soye.
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sieur Faivre est autorisé à conserver et tenir en activité, corermément au plan annexé à la présente ordonnance, le lavoir à cheval à deux huches, qu'il a établi, pour le lavage du minérai, sur une dérivation d u cours de la fontaine dite Soye, dans les iiissés du château de Citey (HauteSaône ).
Lavoiàbras ORDONNANCE du 25 mai 828, portant que le de Cite), sieur Faivre est autorisé à établir, conformément
au plan annexé à la présente ordonnance, deux lavoirs à bras, pour le lavage du minérai de ier, sur le _ruisseau dit de la Fontaine rouge , dans
un terrain qu'il tient du sieur de Coligny, au lieu dit les champs Jean-Degré, commune de Citey (Haute-Saône ). Patmiillet de ORDONNANCE du ler . juin 1828, portant que le Thoires.
sieur Hippolyte-Louis-René-Charles Lebascle d'Argenteuil est autorisé à conserver et à maintenir en activité, conformément aux deux plans qui resteront annexés à la présente ordonnance, le patouillet pour le lavage du minérai de fer qui existe sur la rivière d' °urée , dans la commune de noires, arrondissement de Châtillon (Côted'Or ).
SUR LES MINES.
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de ORDONNANCE dis ier.J,1in 1828, portant concession des mines de plomb et de cuivre situées dans plomb et, de diverses communes de l'arrondissement de Thiers cuivre.
et Ambert ( Puy-de-Dôme ).
( Extrait.) CHARLES
, etc., etc., etc.,
ART. ler. 11 est fait concession aux sieurs de la Salzède,
Denis et compagnie , des mines de plomb et de cuivre, existant dans les communes d'011iergues , Augerolles et autres environnantes, arrondisement de Thiers et Ambert, département du Puy-de-Dôme, sur une étendue superficielle de treize kilomètres carrés, et limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan qui restera annexé à la présente
Au sud, par une ligne droite tirée au midi du bourg
d'011iergnes et joignant les lieux dits Chabrier-le-Haut et Malflenr
A l'ouest, par une suite de lignes droites partant de 1VIalfleur et aboutissant au point dit l'Épine, en passant par
les points intermédiaires , la grange du sieur Bayac ,
le
Colombier, le b'àtiinent dit le Grillon et,le Gourdon ;
Au nord, par deux lignes droites partant de l'Épine passant par la Fouille et aboutissant à la Terrasse Au nord-est , par une suite de lignes droites partant de la Terrasse , passant aux lieux dits le Roncha BaTtiol Echant, le Pouget, et aboutissant au lieu dit la d'ahurie ; Enfin, à l'est, par une suite de lignes droites partant de la Chabanne, passant par le Mas-la-Chabanne et aboutissant à Chabrier-le-Haut, point de départ. ART. II. Il sera planté des bornes aux frais des concessionnaires, sur tous les points de la délimitation ci-dessus, où le préfet jugera nécessaire cette mesure. L'ingénieur des mines dressera procès-verbal de cette opération. Expéditions dis procès-verbal seront déposées à la préfecture du département et dans les archives des communes sur lesquelles s'étend la concession. ART. III. Les concessionnaires acquitteront les rede vances , fixe et proportionnelle , établies par la loi du 25 avril. 585o et par le décret du 6 mai 185 .
ART. IV. lls paieront aux propriétaires de la surface une rétribution annuelle de vingt-cinq centimes par hectare de terrain compris dans l'étendue de leur concession ,