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'ORDONNANCES
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dans sa propriétésur une dérivation, du cours d'eau qui la traverse, au lieu dit le Morbier,
commune de la Chapelle-Saint- 0 uillain (HauteSa ône). du.
Haut-fourneau du moulin de Nontot.
, ,7 . rasation a etamir
6 juin 1828, portant auto-
, .11naut-eurneau
au lieu dit le MOulin 'de Nontof en la commune de Curtil,
VrgjCôt-d'Oi) .1,
( Extrait.)
CHARLES. -
etc: etc. eté. ART 1er ,le sieur, Molierat _est autorisé à établir, con-
formément aux deux plants jeùàS à2 la présente ordonnance, un haut-fourneau pour fondre le minérai de fer, un patouil-
lei'et un bocard , an lieu ditle Moulin de Nontot , commune de Curtil-Yergy, , département de la Côte-d'Or. ART. II. Ces trois usines seront mises en activité dans le délai d'un an au plus tard, à pattir de la date de la présente ordonnance.
ART. III. Aussitôt que le haut-fourneau sera mis en activité , hi manufa.cture de produits chimiques que le sieurMollerat possède au même lieu devra cesser de travailler, et dans aucun cas et SQ:11S aucun prétexte il ne pourra la rétablir sans qu'il y. ait,-été autorisé légalement. Aaï.P.VIII. Les eaùi'litstirbéuses provenant du lavage du rninétaiseront versées dans un bassin, ouvert à cet ef-
fet dans un pré appartenant au sieur MoIlerat , à droite de la rivière, et dont les dimensions sont fixées à cent mètres de longueur, trois mètres de largeur et un mètre et demi de profondeur. Les eaux de ce bassin s'écouleront par un déversoir de superficie , et il sera curé toutes les fois que les terres provenant du lavage s'élèveront aux deux tiers de sa hauteur dans la partie d'aval de ce bassin. -
SUR LES MINES.
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0.11DO1X_INCE du 2 juillet' 1828, portant que les
héritiers du sieur Sicaire Desbordes sont autorisés à conserver et tenir en activité l'usine à fer possédent sur la riviére dite Mas-de-Bost, de Drôme, commune de Dournazac ( HauteVienne ), et que la consistance de cette usine est et demeure fixée, conformément au. plan de masse et de détails joint à la présente ordonnance, à deux feux d'enerie et un marteau.
Usine à fer
dite Mas de-Bost,
ORDONN.INCE du 2 juillet 1828, portant que le Usine à fer
sieur Achille de Jouffroy est autorisé à établir dans son domaine de la Jahotière , commune d'Abbaretz (Loire-Inférieure) , une usine a fer
d'Abbaretz.
alimentée seulement par la houille, conformément
à sa demande, et dont la consistance est fixée ainsi qu'il suit, savoir : deux hauts-fourneaux pour fondre le minérai de fer; deux eux d'affinerie ; et douze /Ours
réverbé, e pour convertir
la fonte en fer, avec les marteaux et cylindres nécessaires à cette opération : le tout mu par des machines à 'vapeur, et établi suivant les plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance. ORDONIV,INCE- Chl, 2 juillet 1828, portant que la usine è fer de
dame Chaulet, ou ses ayant-droit, sont autorisés conserver et tenir en activité l'usine à fer de Monclar, commune de Clermont-Beauregard (Dordogne), et que la consistance de cette usine est et demeure fixée, conformément aux trois plans d'ensemble et de détails joints à la présente ordonnance, à deux hauts-fourneaux allant au charbon de bois ; une affinerie également au
Monclar.