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ORDONNANCES
484 Usine à fer de ORDONNANCE du la Chapelle--
Montbrari-
Mines de
plomb de Propiè ces.
23 juillet 1828, portant que le
sieur Montazeau est autorisé à conserver et tenir en activité l'usine à fer dite Forge-Basse, qu'il possède en la commune de la Chapelle-Montbrandeix' ( Haute-Vienne), et que cette usine est et demeurera composée d'un feu d'affinerie et d'un marteau, suivant le plan de situation et de détails joint à la présente ordonnance.
ORDONN.ANCE dit 23 juillet 1823, portant concession de mines de plomb de Propières (Rhône).
( Extrait.) CHARLES, etc. ,
etc., etc.
ART. 1er.Il est fait aux sieurs de Marnas et Philippon sous le norn de concession de Propières , concession des suisses de plomb existant dans l'arrondissement de Villefranche, département du Rhône , comprises dans les limites ci-après: A partir de l'église paroissiale de Propières, une ligne droite dirigée vers l'angle le plus au nord du hameau des Condemines ;
De cet angle, une ligne droite dirigée vers la trêve de
Patoux, voisine de la source d'Azergues, jusqu'au point où cette ligne coupe une autre ligne droite tirée du château de la Fargo au hameau des Fourches Du point d'intersection ci-dessus, une ligne droite tirée à l'angle le plus à l'est du hameau des Fourches; De l'angle le plus à Pest du hameau des Fourches , une ligne droite tirée à l'angle le plus au sud des habitations de la Voisinée De l'angle le plus au sud des habitations de la Voisinée,
une ligne droite dirigée vers l'angle le plus à l'ouest du hameau du Cul-de-Loup, jusqu'au point où cette ligne coupe une autre ligne droite tirée des Echarmaux à l'église paroissiale de Propières
SUR LES MINES.
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Du point d'intersection ci-dessus, une ligne droite tirée à l'église paroissiale de Propières, point de départ. Les limites ci-dessus embrassent une étendue superfi-
cielle de cinq kilomètres carrés quatre-vingt-dix-huit
hectares, conformément au plan, qui restera annexé à la présente ordonnance. ART. VI. Les impétrans se conformeront exactement aux clauses et conditions du cahier des charges arrêté en conseil général des mines, et approuvé par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines. Ce cahier restera annexé à la présente.
Cahier des charges pour la concession des mines de plomb de Propières.;
( Extrait. ) ART. Ter:. Le mode des travaux d'exploitation des divers
gîtes de rninérai de plomb sulfuré contenus dans la concession sera déterminé par le préfet, sur la proposition des concessionnaires et sur le rapport de l'ingénieur des mines. ART. II. A cet effet, le concessionnaire adressera
au préfet, dans le délai qui lui sera indiqué , les plans et coupes de Pintérieur de sa mine, dressés sur l'échelle d'un millimètre par mètre et divisés en carreaux de dix en. dix millimètres. Ces plans seront accompagnés d'un mémoire indiquant le mode circonstancié dés travaux que le concessionnaire se propose d'entreprendre. L'indication. sur les plans. et du nits,de des travaux sera aussi coupes.
02-Lpo1'TN4Nce du 3ojuillet 1828, portant que le Usine à fer de sieur Fle,urat-tessard est autorisé à conserver et. la Chap elle tenir en activité l'usine à fer dite Forge-Haute, Mont-
qu'il possède en la commune de le. ChepelleMontbrandeix (Haute-Vienne), et que la cansistance de cette usine est et demeure fixée à un feu
d'affinerie et un marteau, coermément au plan de masse et de détails joint à la présente ordonnance.
brandeix.