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en vigueur soit sur les cotes soir sur les fleuves et rivières. en conséquences quand les bateau seront dans le cas de naviguer dans les [mediterranee] maritimes, les capitaines devront être munis d'un permis de navigation, ou d'un role d'équipage, et lorsqu'ils navigueront seulement dans l'intérieur, ils seront assujetis à la surveillance des officiers des ponts ainsi qu'aux règlement particuliers du prefet, pour tous ce qui se rapporte à la police du départ et à la sureté des embarcations.