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6o0 2.1ine de
- houille de
Littry.
IV.
ORDONNANCES SUR LES MINES.
ORDONNANCE du 28 avril 1824, portant que, conformément à la soumission faite par les
cessionnaires de la mine de houille de conLittiy, la redevance proportionnelle de ladite mine est
fixée, par abonnement, à la
somme de cinq
mille cinq cents francs pour chacune des années 1823, 1824, 1825, 1826 et 1827.
Usine d'An- ORDONNANCE du 5 mai 1824, portant que le cY-le.Fr"c marquis de Louvois .est autorisé à établir à An-
cy-le-Franc ( Yonne ), 10. une forge composée
de deux feux et d'un gros marteau, à la téte d'eau du moulin à lui appartenant dans la commune de Lezines ;
un patouillet en aval
de son hautfourneau d'Ancy-le-Franc :le
tout
conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à sa demande, et dont une expédition restera annexée à la présente ordonnance. hant-fonrnean de -Vireaux.
ORDON N ANCE du 5 mai 1824, portant que le
marquis de Louvois est autorisé à établir un haut-fourneau à fondre le minend de fer, et un patouillet pour le laver, dans la commune de Fireaux ( Yonne ), à l'emplacement de son moulin de Frangey, conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à l'appui de la
demande, et dont une expédition restera an-
nexée à la présente ordonnance, sous la condi. tion que l'impétrant se conformera au cahier des charges qu'il a souscrit le 26 mars 1824.
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(La suite à la prochaine livraison. )
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