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ORDONNANCES
ment, situé sur le cours d'eau sortant de l'étang .dé Frecourt Vosges). Lavoirs à bras et à cheval de Bouhans.
Lavoirs à bras d'Auvet.
ORDONNANCE du 15 mars 1827, portant autori-
sation au sieur Barbey d'établir, conformément
à cheval et un lavoir à bras pour le lavage du minéral de fer, dans sa propriété, au lieu dit le Champ-du-Pont et en Vergeros , commune de Bouhans (Haute-Saône). ORDONIVANCE du 15 mars 1827, portant que les sieurs Jobard et Tugnot de la Noye fils sont au-
torisés à établir quatre lavoirs à bras, pour le lavage du minéral de fer, et conformément au plan joint à la présente ordonnance , sur leur
ORDONNANCE du 15 mars 1827, portant que le sieur Chaufaille est autorisé à maintenir en activité, conformément à l'article 78 de la loi du 21
avril 181o, l'usine à fer qu'il possède sur , le
Haut-Vézère , commune de Coussac-Bonneval ( Haute-Vienne ), consistant en un haut-fourneau à fondre le nzinérai de fer, deux feux c? affinerie
et un,,bocard à crasses, et qu'il est également autorisé à conserver le troisième feu d'affinerie et le patouillet qu'il y a ajouté : le tout conformément aux plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance. .
Patouillet à ORDONNANCE du 22 mars 1827, portant autorisaroue d'Are.
des Égoulettes, dans sa propriété, sise a , section de la ville de Gray, arrondissement du m'énze nom (Hante-Saône), un patouillet à roue pour le lavage du minéral de fer, conforrnMM auplan joint à la présente ordonnan.ce. ,z
au plan joint à 1 a _présente ordonnance, un lavoir
propriété, sise au lieu dit le Parc, commune vet (Haute-Saône). Usine à fer de CoussaeBonneval.
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SUR LES MlNES.
.tion au sieur Sacquin d'établir, sur le ruisseau
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OBDoNNANcE du 22 mars 1827, portant qzâ le mys4Là, bras de la sieur Glorget est autorisé à établir, conforMé- Chapelle ment au plan joint à la présenteei=dodniitee n
lavoir à bras pour le lavage du4iiiàâïtee fer, sur un terrain qui lui appartient dans la coma mune de la Chapelle-SaintSaône ).
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gcloi
ORDONNANCE du .22 mars 1827 , portant lzi.-tes sieurs Pierre-Jean-Julie etLouis.-Arânkletiâpt in
i'fiM-117,7,-
de F.
rbeix
de Rastignac sont autorisés à conservekïetvezzir en activité l'usine à fer qu'ils possèdent1471»qa
commune de Firbeix (Dordogne), et que cette n usine est et demeure composée, confiemément) aux plans joints à la présente ordonnaii"Ce4'un -anezuoDcb haut-fourneau à fondre le minéral de fervrle .hrinnapk1 deux affineries pour convertir la fonte en ferizet d'un marteau à dr&ne. ,-,1217\ )
ORDONNANCE du 29 mars 1827, portantsÉtutiMalion au sieur Mouchet d' établit- six lavarsnà- bas
Lavoirs
bras de
pour le lavage du minéral de fer, sur'lai-fflère Chantormay. de la Tenise, dans le fossé extérieur\deezeen château de Chantonnay,, commune deelzeiyaihnay ( Haute-Saône), conformément au plea*Rit à la présente ordonnance. A.'1,16.1/10(3.55.e)
à isinuoidd 94/0*
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