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ORDONNANCES
niveau de son .confluent avec le ruisseau du Coupier ou de la Faye. Il sera procédé, au fur et à mesure de cet approfondissement, à l'exploitation à ciel ouvert du schiste carbobitumineux , en s'avançant par un ou plusieurs gradins or-
dires,,suivant la hauteur de la masse minérale, depuis le niveau des eaux jusqu'à la terre végétale.
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Pour cet effet, on enlèvera, au fur et à mesure, la terre végétale superficielle, et on recouvrira avec soin les déblais ou schistes de mauvaise qualité , laissés derrière soi, afin de rendre par. là à l'agriculture les champs en- vahis-parlinfil. bitatieSii.',
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â.S-Urn& btiltiitodeeeadins, Orb se ménagera des chemine
,...._,,........- e'extrastidii -0,43,s,lâcraèclieelie9xtables, pour conduire .yisq,eau de la Mer, sur le .4s,Fteières et
»ed 71,elieliseWépbli le chele principal de roulage. Mq.d,,,,jusqu'.ati,m cl, v, (È) n x ' âittlatelrAitlônedelà propriétés sans exceptlei .,
ILI--D11._,' -,.,:- ,, _.-,, , . ,trouverouvrencontrees-,
en payant au préai ' lable lésehib)eirültés (Idée pour les terrains ou dommages causéblhWinahi,ée,Lquelconque. .
DaY4de1ea'S la_ù'lks,travaux d'exploitation du schiste présente ou future du tripoli, présent iraient
lee cuncessionnaires 4eivnt tende si le propriétaire de la .3' surface l'exqe. cffehète'r les 'Prortions du sol qui y corres,101
ehdent. L'éValitation du prix sera faite conformément aux rènles'établies5par les articles 43 et 44 de la loi. b Tout passage, pont et voie publique ou particulière ipterceptés par . ,...l'exploitation , seront préalablement rem.
91, placépiees concessionnaires, qui paieront en outre une Inàém4teibéâ« l'amiable ou à dire d'experts, soit aux ,i
,..-----
eeifietiliear Siiie'à la commune, dans ldeas où la nouvelle ode que l'an ---étinitriti4a)ttlion rie -trouverait plus . incommode
neeTie.:Loi`eir,'3S:) ii ,
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, à.. ll.),Iffluces,aipiirtaires sont obligés de remplir les con-
,
iiehirj-desse'non-seulementl à Pégard de l'administra-ii-culiéellUàfifile Menat , mais ento'ré vis-à-vis les proPeél`afiint,ilftkee personnes intéressées, qu'ils indemniserblit.34stous les cas, préalablement et conformément aux ,s-t1ols4etoutes,les'pertes et dommages qu'ils pourront leur çateef,,s0j, gqp.1.eettelt ou en desséchant les terrains, soit en tarissant les sçiureèi',-en gênant gênant l'exploitation des domaiL
. ,
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SUR LES MINES.
aies, ou enfin en nuisant d'une manière quelconque dans le
présentou l'avenir. (I) Les concessionnaires seront tenus de pratiquer des
trous de sonde en nombre suffisant, aux points qui leur seront indiqués par l'administration, pour reconnaître la disposition du gîte au-dessous du niveau du'iiiià'dea:ti,.dé la Mer. Il sera statué ultérieurement par l'adminrstï'ation, sur le mode qui devra être suivi'pour l'exploitatiori .de cette partie de la concession. ,' tri , ,..S1-Im1-971.3,197. bb." Lavoirs à ORDONNANCE du «2 à avrit Ia2,7 paiefrit que le brai de Fre-
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sieur Ferréol-Poncelin-delleaeoutt eittnetiefsé
' el établir, confbegémentse4x-reixepkitsjpihte.Viela .22-Y--,t le loordaiiiiiiitcé,'-dfeevi3V6E 2z 9 bieHlie ' présente ir Icr91e11-eI g itr .aye ri g_ lavage tt-11LBefiig4if r to-5i e.. A191/0 frX9,1I ,.,. ,9,
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étangs ou me,r,«15.4.ge-49 q1M.,,ceeffMeig f ,.qt) Pe.);t
dite Bellevaivre., xièoidi4è.efopromitiegfre,e44' eie:
deux dans le cantetrdel4etfeestkêtfelitilêGiundBois ; deux dans létdittoirclk ita Coueettek (deux dans le caàOn. dit .ilïfieàriejilidiedelcinis'elieetn,J 5.134 ano/ne. 231IBIIII012 71110D P, ,
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dans recalizton ton dit de. la Biiratjue.,, et etei%. 0,,,EZ3 ., i
dit les (i ra nclsi Q.etr,-,:yinâgt§,;,e.editliAsjr.iq,tsesitoire de Fretigny'( HauteeSafelie2)ildniù e,...lpiel .i3P.,esq inoT ,'D)
l e Martinetà ORDONNANCB du 25 auri,,,,,,,i3,,,. soli o-1,31-let,ASeypeadf
Ii,ed.e cule ,e cuivre sieur Me:noire 5 acquéreur aw irairqqet ,ei M3 ,.9 Re, que le sieur Segonipossécla,ie.,4(iitedi ecze. p,y-sts.eA, ..._....--__k
commune de Penné( Lot-et-Garon-iees.t autorisé à conserver ce martinet en activité,: etiti en jouir con/lin-intiment (lia transactiWill,Pieee4ite entre lui et le sieur Sarrazin, l.é6n4lirtnineereilà 6..,; 4isq,,e et que la consistance de cette usm ei,gzjw,qi représente le plan de masse et de .détailejeizet. à la présente ordonnance, est et demeteeefteed-itn feu pour résoudre le cuiVré, bt à. 'ziii Fartée( du poids de 200 kilogrammes potirroïtv- rer.