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ORDONNANCES
Au sud, par deux lignes droites passant par le poirier ( désigné au plan par la lettre Fi ) qui se trouve dans une
terre labourable du canton de Chassignole, appartenant au sieur Joseph Étienne, par l'intersection de la route de Vesoul à Faverney et du chemin de Fleurey audit canton de Chassignole et par, le clocher de l'église de Fleurey A l'ouest , ,par une ligne droite allant dudit clocher de l'église de Fleurey au poirier (désigné au plan par la lettre A ), qui est situé 'el'extrém tité septentrionale d'un champ appartenant au siètet-q;'Vri\cfès eeneessionnaires Au nord, par trois lignes droites passant par ledit poirier du champ du sieur Guy, par un noyer qui se trouve (seit9,0, ,du plar.0QA PetrAnaitef,occideotale d'une haie si 5
tuée,-cla,riarles
d,41,egey, par une croix
ge6Wesitileé-sùi're'Me Miki 'de Fl én re'Y à Faverney, l'endroit dit la Goulotte, et par l'angle sud-est de la ferme de
Bethléem, sise sur le territire déFaverney A l'est, par une ligne droite allant dudit anàle sud-est de la ferme de Bethléem au poiridildu chanip;du sieur Jo-
s
Élïtientie,,,',p&iirede 'départ,'
Patouillet et VR.p lavoirs
bras de Percey-leGrand.
.
AN CE du 16 mai 1827, portant que les Ii'Velàùcfp+Antoipe et Jean7Lquis Guyot -eioep xfflo-ei ïai 4 , 7. f ffzbrquispf,a,emezr, conformementau plan joint a la présente ordonnance, quatre 'lavoirs à bras pour le lavage du minéraide /é r sur un terrditi, qui leur appartient ait.lïdifAt Es-Marais, commune de Percey-le- GranétZnaute-Saône ). .1
Lavoir à
bras de la ChapelleSt.-Quillain.
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SUR LES MINES.
perficielle d'un kilOmètre carré trente,-sept hectares quatrevingt-huit ares, est et demeure limitée , conformément au plan joint à la présente ordonnance, comme il suit, savoir;
ORDONNANCE du n3 mai 1827, portant que les sieurs Derosne et t Compagnie sont autorisés à conserver et tenir en activité le lavoir à bras établi sur le ri iisseau de Mazibey, dans la COMIll une de la Chapelle-Saint-Quillain ( Haute-Saône ), pour le lavage du minérai de fer, conformément au plan joint à la présente ordonnance,
ORD0NNANcE du 23 mai 1827, portant que le Patouillet et
sieur Mot est autorisé : 10. à transférer, con-
lavoirs à.
formément au planj oint à la présente ordonnance, bras de nt sur la,rie de Fin- PerceY-lele patouillet à roue existant fr.i?,,,è,,ii____rand. geanne , prés du moulin. dit du propriétaire, am point .ecle ee tpicm asuelei canal: de décharge de ce' Inbaliiej,1312:-Ldinttraiblir au point L du m'emeljlit;i leSddeellEivo4i'.iii-eas
qui existaient eile
en 1819, conundee'
Saône).
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,yica 1,55,2 nb qmsla ish leir
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ORDONNANCE di
houille 0 ttb,111 des mines de Izacitedâneiwi,tt,Beeki 8619, reepii
( Allier):
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,, eesoluo0 el Ji& J.iblb des Gabe(-j,Extrait.) ' ni ma nais crn5Milisa lier,.
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, ij," eh ormet A eh ART. Ier. If est fait concession an sieLutqaga-ii§figgFisa gner des mines de houille des Bérauds et des abeliers, départementde 4'elier, g 3., ,,,--£ L / .as\-, Tym.,:vs_wc)cus.(;) JI islIiuoie
ART. II. ,dettesci4esxon ,. ïlfe,talleeelstigqpgfielle est de six ltiüôln:èea 'cafi'es e'ii,tiane-aeux ectares ' est limitée ainài'e"nii\t'eo'nfo'riii là.ene'al1e4 4".11 lukra
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annexé à la Par une suite-,14grre&-clipites menées4\
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La premAre,,,k4ngle ofsientaldh419-euM,
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au domaine de laeateSée La d euxièrrieIld. Éateetérliait%el-ux) ,
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La troisième, à la loçaterie. du Fauja+,
La quatrièrneaueddier dü"Montele 2-VA-V1-11"15e) La cinquièméyà t'eltii.durPt O./lie; 9 fI2015C1 La sixième, au domaine des Teillests
La septième, dirigée sur le clomaineMenietandjusqu'à neuf cents fetres au-delà de ce do/rlanEl La huitième, dirigée sni? la ligue droiteiqua`-ya du domaine des Archaimbauds'au clatearilkàs Béreideet la coupant à sept cents mètres des Bérauds
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