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346 ORDONNANCES La neuvième , depuis cette intersection jusqu'audit château des Bérauds, point de départ. Ana.. III. Il sera planté , en présence de l'ingénieur des mines du département et des autorités locales, dans le délai de deux mois à partir de la notification de la présente deux bornes aux extrémités de la huitième ligne, l'une comme il est dit, à neuf cents mètres du domaine des Charignauds , l'autre à sept cents mètres de l'angle oriental du château des Bérauds. Lavoirs à bras de Corneux.
ORDONNANCE du 29 mai 1827, portant que le sieur Noutisson est autorisé à tenir et conserver en activité les deux lavoirs à bras qu'il a établis
pour le lavage du minérai de ter, sur le cours d'une fôntaine prenant naissance dans son domaine de Corneux , lieu dit la Petite-Basse, commune de Corne= (Haute-Saône). Lavoirs à bras de Chargey-ksGray.
ORDONNANCE du 29 .mai 1827, portant autorisa-
tion au sieur Mongin Sacquin d'établir, conibrmément au plan joint à la présente ordonnance, deux lavoirs a bras pour le lavage du minerai de fer, clans sa propriété, sur le cours de la lôntaine
du Bot qui y prend naissance, commune de Chargey-Ms-aray ( Haute-Saône ). Irbrellate ORDONNANCE dlt 6juin 1827, concernant l'usine à 'de Bologne. fer dite Forge-Haute de Bologne (Haute-Marne).
( Extrait. ) CHARLES
etc., etc., etc.
ART. ler. Le sieur Carrette , propriétaire de l'usine à fer dite la Forge-Haute, commune de Bologne, département de la Haute-Marne, est autorisé, t°. à établir, en remplacement de deux feux d'affinerie qui existent dans cette usine, située sur la rivière de Marne , un haut-fourneau pour la fabrication de la fonte; 2°. à construire sur la rive
SUR LES MMES.
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gauche de la même rivière un patouillet pour le lavage des minerais nécessaires à cette fabrication : le tout conformément aux plans de situation et de détails joints à la présente ordonnance. ART. Il. L'impétrant ne pourra mettre en activité son haut-fourneau, qu'au préalable il n'ait démoli les deux feux d'affinerie de la Forge-Haute de Bologne. ART. HI. Le patouillet ne pourra également être mis en activité, qu'autant que les morées qui s'en échapperont seront reçues dans l'un des deux bassins d'épuration, que Pimpétrant est tenu de faire creuser sur la rive droite du bief, à l'emplacement indiqué au plan de situation. Mines de OR_DON1V-ANCE du 13 juin 1827, portant que la sou- houille de du
mission du sieur Chassignet, agissant au nom sieur de Solages, concessionnaire des mines de
houille de Carmaux (Tarn) , est,ecceptée. En
conséquence, la redevance proportionnelle de ces mines est fixée, sous forme d'abonnement, à qua-
tre mille fanes en, principal par année, pour chacune des années 1827, 1828, 1829, 1830 et 1831.
Mines de ORDONNANCE du 13 juin 1827, portant que les houille de illekecosté et
mines de houille de Lapénide,
LaPénide ,' Lorme de Fondctry et d' Armois, sont partagées en Mégecoste et Lorme de trois concessions.
Fon4fy et
( Extrait.) , etc., etc. , etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de Pintérieur, Notre Conseil d'État entendu, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ter. Les mines de houille de Lapénide , Mégecoste et Lorme de Fondary et d'Armois , dont le plan général est ci-annexé, sont partagées en trois concessions , sous les
CHARLES