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ORDONNANCES
/lances , et Jean-Joseph Maurin , notaire, des mines de
plomb sulfuré de Chambonnet et de Versilhac , commune d'Issengeaux, département de la Haute-Loire. ART. H. Cette concession , renfermant une étendue superficielle de cinq kilomètreS( carrés trente hectares, est et
demetire limitée, conformément au plan joint à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir : A l'ouest, en partant du clocher d'Issengeaux, en suivant
le chemin de cette ville à Montfaucon , par le pont de l'enceinte, jusqu'a la Chamberlière ; Au-nord, de la Chamberlière , par une ligne droite coupant la rivière du Lignon jusqu'au Cluzel3 A l'est, par une ligne droite jusqu'au moulin de la Scie des Crosses 3
Au sud du moulin précité, par une ligne droite, jusqu'à Issengeaux , au point de départ. Ani.. XIX. Dans le cas prévu par l'article 49 de la loi du 21 avril 18io, où l'exploitation serait restreinte ou suspendue sans cause reconnue légitime , le Préfet assignera aux concessionnaires un délai de rigueur, qui ne pourra excéder six mois, et faute par eux de justifier, dans ce dé-
lai, de la reprise d'une exploitation régulière et des
moyens de la continuer, il en sera rendu compte, conformément audit article 49, à notre Ministre de l'intérieur, gui nous proposera, s'il y a lieu, dans la forme des régiemens d'administration publique , la révocation de la présente concession, sous toutes réserves des droits des tiers.
161 SUR LES MINES. Monestier-Merlines, département de la Corrèze, sont autorisés à ajouter à ladite usine, conformément aux plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance , un haut-fourneau pour la fusion du minérai de fer. ART. V. Ils ne pourront consommer dans ce haut-fourneau au-delà de sept mille stères de bois, ainsi qu'ils s'y sont obligés dans leur demande. ART. VI. Les dispositions des articles 4, 6, 8, io et la du cahier des charges annexé à l'ordonnance du io janvier 1821, sont et demeurent obligatoires pour les propriétaires du haut-fourneau autorisé par la présente.
ORDONNANCE du. 28 août 1827, portant que le
sieur Pouch - Lafarge est autorisé à ajouter ci l'usine à fer qu'il possède à Glandier, commune de Beissat ( Corrèze ), un hautiburneau pour la Ante du minérai de fer au charbon de
ORDONNANCE du 21 août 1827, portant autorisation d'ajouter un haut-fourneau à l'usine à fer de Chavanon ( Corrèze). ( Extrait. ) CHARLES,
etc., etc., etc.
ART. Ter. Les sieurs Prevosteadet, etGrellet, propriétaires
de l'usine à fer dite de Chavanon , construite, en vertu de notre ordonnance du io janvier 1821 , en la commune de
Glandier.
bois, un bocard à piler les scories et un lavoir à bras pour purifier le minerai , le tout conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à la présente ordonnance.
ORDONNANCE du 28 août 1827, portant que les Usine à fer sieurs Louis et Jean Michelet père et fils, proprié- d. Marsa-
taires de l'usine ci fer de Marsagnet, sont autorisés à conserver et à tenir en activité ladite usine,
Usine à fer de Chavanon.
Haut-fourneau de
située sur l'étang du même nom, commun, et qUela Coussac Bonneval ( Haute-Vienne consistance de cette usine est et demeure fixée à deux feux de forges d'affineries et les son/fiefs nécessaires, un gros marteau et trois roues hydrauliques, le tout conformément aux plans dé situation et de détails joints à la présente ordon, nance.
T. IF,
livr. 1828.
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gnet.