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ORDONNANCES
011:iii1VN4NCE du 28 août' 1827, pOr tani autorîSdie0d ifreôhserver et de tenir en activité un panérai de fer toleitlee. poitr: le lavage du minéral de fer, en la
Patouillet p cor le mi-
Fillotte (Côte-d'Or). ( Extrait. )
tec
,
çB.
etc.
,
etc.
La' etc' dame Antoinette-Denise-Anne-Rosalie MoreL,,tÉpouse du sieur de Saint-Belin, est autorisée à tenimtconserver en activité le patouillet pour le lavage du enterai de fer. existant sur la rivière..d'Ource, cornmune4 Villotte , département de la Côte-d'Or. Ce patouillet devra rester établi conformément auxAeux plans produits à l'appui de la demande, lesquels resteront annexés à la présente. ART. 'In. L'impétrante sera tenue d'établir un bassin pour épurer les eaux qui auront servi au lavage du minérai.; Ce bassin, dont la longueur ne pourra être moindre de trente. mètres , la largeur de dix et la profondeur d'un
métre et demi, sera placé et construit aux points E et F du plan- des lieux, et les eaux venant de la maye du patouilletleront iïitroduites immédiatemengdans ledit bas-,-;Tiritfen'en sdrtir que par un déversoirille- superficie, et aprrrat,sttOutefois y être restées en stagnationet ;y avoir dé-
pdséioutes les matières qu'elles tiendraienten siispensiom e'eeversoir sera construit au point 1T, et son sommet, qui ne ':sera jamais submersible lors des crues de la rivière d'Ouree, sera établi à un mètre trente centimètres au-dessus 411-JfPud
Aie. Le bassin ci-dessus prescrit sera curé chaque
fois qu'il sera aux-deux tiers plein , et , à cet effet , il sera pratiqué, à cinquante centimètres en contre-bas du sornmetdu glacis, un tuyau de fuite des eaux, ayant au plus dix centimètres de diamètre, dont l'entrée sera fermée -par
une Vannequ'on ouvrira lorsque , pour vider le bassin on voudra en faire sortir les eaux après, qu'elles auront déposé leur limon.
i\65 Les bords du bassin seront élevés de vingt-cinq à trente centimètres au-dessus de son glacis. La pente, depuis le seuil-gravier établi sous la vanne qui donne l'eau au patouillet jusqu'aux points E , F, où sera creusé le bassin de dépôt, sera de soixante-trois centimètres. ART. V. L'exécution des conditions prescrites par l'article précédent est confiée à la surveillance des autorités locales, et l'impétrante sera passible de tous les dommages provenant de non-curage de son bassin. ART. VI. Si , dans la suite, le patouillet dont il s'agit servait à laver annuellement plus de cinq mille quintaux métriques de minerai, l'impétrante sera tenue d'établir un. second bassin , ou d'augmenter la dimension de celui qui sera établi Mt vertu de la présente permission. SUR LES MINES.
Mine de
ORDOSTNA.ÉPCE dit ler. septembre I827;e'pbee' étnt plomb d) de
e'sise concession d'une mine de plomb sulfure a Rieupeyroux (Aveyron ). ( Extrait.)
CHARLES , etc. , etc. , etc.
ART. Ier. Il est fait concession aux sieurs Milhet; Jean-
Charles,Guillaume-Marie Soulié, Pierre-François-Gaspard Soulié , Rolland père et fils, Delpech et Olier,. d'une mine de plomb sulfuré sise dans les communes de Rien-
peyroux et de la Bastide-Levéque , arrondissement de Villefranche , département de l'Aveyron, sur une étendue de soixante et un hectares. Cette concession est limitée, conformément au-plan annexé à la présente A rdowiance , par quatre lignes droites menées La première, du point le plus occidental du hameau de
Négrefol au point le plus septentrional du hameau de Lavai; La deuxième , de ce dernier point au point le plus oriental du hameau de Treyrac ;
Rieupey-