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ORDONNANCES 338 conversion de la fonte en fer, allant également au charbon de bois; un bocard k crasses et un laminoir; le tout conformément au plan joint à la présente ordonnance.
ii
Usine à fer de Baillot.
ORDONNANCE du 12 décembre (827 , portant que
le sieur Forien Desplaces, ou ses représentans, sont autorisés cl conserver et tenir en activité l'usine cl fer de Baillot dans la commune de Savignac de Nontron (Dordogne), et que cette usine, alimentée au charbon de bois, demeurera composée de deux feux d'affinerie et d' une poaerie, conformément au plan joint à la présente ordonnance.
Mine de
houille de lloyet.
ORDONNANCE du 19 décembre 1827, portant concession d'une mine de houille située dans la com-
mune de Doyet (Allier).
( Extrait.) CHARLES, etc., etc., etc. ART. Ier. Il est fait Concession au sieur de Courtais d'une
mine de houille située dans la commune de Doyet, département de PAllier. ART. II. Cette concession est et demeure limitée, conformément au plan joint à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit ; savoir Au nord, par la:portion du chemin de Doyet à La Presle, comprise entre les chemins de l'Étang-Rebut au Paloy et de Mont-Vicq à Denieulle ; A l'est, par la portion de ce dernier chemin, comprise entre La Presle et la grande route de Limoges à Moulins; Au midi, par la portion de ladite grande route, comprise entre les chemins de Mont-Vicq à Deneuille et de l'Etang-Rebut au Paloy ; Enfin à l'ouest, par la portion de-ce dernier chemin,
SUR LES MINES.
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comprise entre la grande route de Limoges à Moulins, et le chemin de Doyet à La Presle. Les limites ci-dessus renferment une étendue superficielle d'un kilomètre carré soixante-cinq hectares. ART. III. En exécution des articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 18io , le concessionnaire paiera aux propriétaires des terrains compris dans l'étendue de la concession une rente annuelle de quarante centimes par hectare.
Cahier de charges pour la concession des mines de houille de Doyet. ART. Ter. Aussitôt la concession obtenue, le concessionnaire sera tenu d'ouvrir deux puits de recherches, à une
distance de deux cent cinquante mètres au moins l'un de l'autre, le premier dans le bois des Charbonnières, où les anciennes recherches et les derniers sondages ont été faits, vers les points Cet B du plan; le second à l'est du ruisseau de la Souche, sur Pinclinaison de la veine. ART. II. II sera établi une galerie de communication d'un puits à l'autre, en suivant la pente et dans la couche même. Cette galerie servira de moyen de reconnaissance, en même temps que de voie d'airage et de communication pour la sûreté des ouvriers. ART. III. Dans le cas où l'on aurait à craindre que, par suite des différons travaux qui pourront être exécutés, les eaux du ruisseau de la Souche ne vinssent à s'infiltrer dans l'intérieur, le concessionnaire sera tenu de rencaisser dans un lit de glaise, de manière à ne permettre aucune infiltration. Il muraillera solidement les galeries et travaux souterrains dans la partie correspondante, si le peu de profondeur de la couche ou la nature du toit pouvait faire craindre des affaissemens dans cette partie du terrain. ART. IV. Du fond de chaque puits, il sera poussé deux galeries d'alongement sur la direction de la veine, pour la reconnaître dans ce sens et aussi loin que l'airage le permettra. Ces galeries seront doubles de chaque côté du puits et menées parallèlement, afin de pouvoir être mises facilement en communication quand le besoin d'air l'exigera.