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306 ORDOPÏNANCES jusqu'à sou intersection avec une ligne droite tirée du clocher de Chantonnay à la métairie de la Fenêtre ;
Au nord-nord-est, par une partie de la ligne droite menée du clocher de Chantonnay à la métairie de la Fenêtre, depuis sou intersection avec le chemin du PontCharron au Puy , jusqU'à l'intersection de ladite ligne droite avec une autre droite partant de l'angle occidental de la maison d'habitation de la métairie de la Mitheliere, perpendiculairement à la grande route de Nantes à La Rochelle; Enfin, au nord, par ladit,, ligne droite menée de l'angle occidental de la maison d'habitation de la Michelière perpendiculairement à l'axe de la grande route de Nantes à La Rochelle, jusqu'à sou intersection avec la ligne droite
menée du clocher de Chantonnay à la métairie de la
Fenêtre.
, portant que le sieur Epail ly est autorisé à construire, conformé ment au plan rectifi,é annexé à la présente ordonnance , deux lapoirs à hras pour le bauge du minerai de fér, sur sa propriété, lieu dit Canton des Herbelins , commune de la ChapelleSaintQuittai?' ( Haute-Saône ).
Lavoirs à bras ORDONNANCE du 15 octobre 183o des Herbelins,
ORDONNANCE du 21 novembre 183o , portant déde houille du Creusot et de Llanzy.
limitation de la concession des mines de houille dites du Creusot et de Blanzy eaône-et-Loire).
(Extrait.) Loum-PHILirrE , etc., etc., etc. ART. Ter. La concession des mines de charbon de terre accordée àM, de la Chaize, aux droits duquel MM. Chagot et compagnie sont aujourd'hui substitués , par arrêt du conseil du 29 mars 1769, est et demeure limitée ainsi suit Au sud-ouest, du clocher de Sauvigne à l'extrémité nord du hameau des Badeaux ;
SUR LES MINES. 307 Au sud-est, par une ligne plusieurs fois brisée allant d'abord de l'extrémité nord du hameau des Radeaux à. l'angle ouest en aval de la dixième écluse du canal du centre ; de ce point, en suivant la rive ouest du canal, à l'angle ouest en amont du pont de Chavannes; du uunt de Chavannes à l'extrémité est du hameau des Oiseaux en traversant le canal ; des Oiseaux à l'angle est en aval de la huitième écluse; de la huitième écluse à l'extrémité du hameau des Mireaux ; des Mireaux , en traversantest le canal, à Pangle ouest en aval de la septième écluse ; de la septième écluse , en suivant le canal , à l'angle ouest en aval de la sixième écluse; de la sixième écluse à. l'ex-
trémité nord-est du domaine de Mesplier ; de Mesplier au
point de rencontre L de la ligne qui va du clocher de Saint-Eusèbe à celui de Saint-Nizier avec celle qui va de l'extrémité nord du domaine de Sauvage à l'extrémité est du hameau des Peuhls ; de ce point L à cette extrémité est du hameau des Perrins; des Perrins , en suivant la ligne dirigée vers le clocher de Saint-Eusèle jusqu'au point Z, où elle rencontre la rive ouest du canal ; de ce point Z, en suivant la rive ouest du canal jusqu'à l'angle est aval du pont Jeane-Rose Au nord-est, du pont jeane-Rose à l'extrémité ouest du "hameau de Montvaltin Au nord, de Montvaltin au point de rencontre Y, entre L ligne tirée de l'extrémité nord du hameau d'Esprez à l'extrémité ouest du hameau de Pesselière et la ligne menée de l'extrémité nord-ouest du hameau du treuil l'extrémité sud-est du hame tu cle Chauches ; de ce point Y à l'extrémité nord du hameau d'Esprez ; d'Esprez à la croix dite la Croix-du-Lot 3. Au nord-ouest , de la Croix-du-Lot à un point situé Cent mètres au nord du hameau de Chalas; A l'ouest , de ce point au clocher de Saint-Nizier, à un point X situé sur la ligne qui va du clocher de Sauvigne à l'extrémité' ouest de la métairie de Montauloup , mais dont la position sur cette ligne sera ultérieurement déterminée, de telle sorte que le périmètre de la concession embrasse une étendue exacte de cent vingt kiloinètres carrés de ce point X au clocher de Sauvigne , point de départ. ART. TV. Les concessionnaires se conformeront exacte-
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