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ORDONNANCES
A cet effet : 1°. Il continuera l'approfondissement du
grand puits, sur lequel on a placé une machine à molette : ce ,puits sera au moins creusé jusqu'à ce qu'il ait recoupe la couche principale 2°. On pratiquera ensuite un soudage au fond de ce puits, afin de reconnaître s'il n'existe pas d'autres cou-
ches de houille inférieures susceptibles d'être exploitées. Ce sondage sera poussé jusqu'à 6om. dti fond du puits, à moins
que le terrain houiller ne cesse avant cette profondeur ; 3°. Les travaux actuels seront mis en communication avec le fond du puits, au moyen d'une descenderie pratiquée dans l'épaisseur de la couche , non - seulement afin de la mieux reconnaître, mais encore pour se procurer l'air nécessaire dans les travaux à exécuter à la base du grand puits 40. On poussera dans la couche, à partir du point où le puits la percera, et aussi loin que faire se pourra, des galeries d'allongement des deux côtés du puits, et ensuite sur l'inclinaison de la couche le nombre des galeries nécessaires à sa complète reconnaissance , ainsi qu'il sera déterminé par le préfet sur le rapport de l'ingénieur des mines; 50. Enfin il sera pratiqué un sondage de 15cer.. au moins de profondeur à la base de la montagne du GrandMoloy, sur le versant opposé à celui où les travaux ac-
tuels sont établis, et au point qui sera indiqué par les
ingénieurs des mines. 5111T. X. Les puits destinés à la descente des ouvriers, seront munis de fortes échelles,- soigneusement entretenues. Il est expressément défendu de monter par les tonnes, excepté dans les cas d'urgence. Les machines d'extraction placées à l'orifice des puits verticaux ou inclinés devront toujours être garnies d'un frein ..4.1 bon état.
Ordonnance du 4 avril 183 I,portant concession des
mines de blende de Clairac ( Gard ). (Extrait.)
ART. Fr. Il est fait à MM. Deveau-Robiae et compa-
gnie, sous le nom de concession de Clairoc, concession des
507 mines de blende ou zinc sulfuré de Clairac, arrondissement d'Alais, département du Gard. ART. H. Cette concession, comprenant une étendue superficielle de 6 kilomètres carrés 8o hectares, est limitée ainsi qu'il suit, conformément au pian qui demeurera annexé à la présente ordonnance, savoir Par une ligne droite tirée des Brousses sur le clocher de Meyranes , jusqu'au point où cette ligne coupe la rive droite de la rivière de Cèze De ce point, par la rive droite de Cèze, jusqu'à un autre point où cette rive est rencontrée par une ligne droite tirée du clocher de Coury et passant par le clocher de SUR LES MINES.
Clairac
De ce dernier point, par la ligne droite et ensuite par trois droites menées du clocher de Coury au château de Castillan, de ce château au clocher de Robiac et de ce clocher aux Brousses, point de départ.' ART. IV. Conformément aux articles 6 et 42 de la loi précitée ( 21 avril 18io ), ils payeront aux propriétaires des terrains compris dans l'étendue de leur concession, une rente annuelle de 5 centimes par hectare. ART. N' I. Ils (les concessionnaires) payeront, en outre, Bousiges, une rente annuelle de 200 francs à M. Pierre propriétaire à Meyranes , comme ayant coopéré à la découverte de la mine de zinc de Clairac et pour le dédommager de tous les frais qu'il a pu faire pour les travaux; ladite rente à servir, à partir de la date de la présente ordonnance, pour ne finir que lorsque la mine de zinc sera complétcment épuisée. ART. VII. Les concessionnaires se conformeront exactement aux clauses et conditions du cahier des charges, adopté en conseil général des mines et approuvé par notre conseiller d'état, directeur-général des ponts et chaussées et des mines. Ce cahier demeurera annexé à la présente ordonnance.
Cahier ries charges pour la concession de mines des blende de Clairac, département du Gard. (Extrait.) ART. I. Dans le délai d'un an, à partir de la date de l'ordonnance de concession, le °concessionnaire se mettra