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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Cahier des charges pour la concession des mines de lignite dites de Nans , situées dans la commune de Nans (V ar ). (Extrait. ) ART. H. L'exploitation de la couche de lignite actuellement connue aura d'abord lieu , conformément aux dispositions suivantes 11 sera pratiqué sur cette couche deux galeries inclinées qui seront poussées avec persévérance dans la profondeur et mises en communication intérieure par une galerie horizontale ou d'allongement. On exploitera, en premier lieu , la partie de la couche située à l'aval pendage de cette dernière galerie , en faisant , s'il est nécessaire, usa,e de moyens artificiels d'épuisement. ART. III. Le concessionnaire recherchera par des travaux exécutés sous la surveillance de l'ingénieur des mines du département, les couches de lignite qui pourraient exister soit au-dessous, soit au-dessus de la couche actuellement connue. 11 explorera les autres parties de la concession pour y découvrir, s'il est possible , de nouveaux gisemens de lignite. ABT. IV. Le mode d'exploitation la couche de lignite actuellement connue , coordonnéde avec les travaux préparatoires mentionnés à l'article 2, et généralement des couches de lignite découvertes ou à découvrir dans l'étendue de la concession, sera déterminé par le préfet, sur la proposition du concessionnaire et sur le rapport de l'ingénieur des mines du département.:
Ordonnance du 22 novembre 183r portant que M. Thomas Varenne
est autorisé à construire, SUI' la rivière de Sosay, commit-17e de Corvol-fOrgueilleux, arrondissemen t de Clamecy, département de la IV ièvre, une usine à fer qui composée: d'un haut-finnweau à fondre sera le nzinerai de fer, alimenté par du chai bon de bois du coke; 20. de cinq fours à réverbère allant auouhoz...g ou a
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la houille ; 3°. de cinq laminoirs ; 4. d'un marteau pour la conversion de la fonte en fer forgé.
Ordonnance du 22 novembre t831, portant que M. le général d'Arlineourt est autorisé à établir une usine à laminer le cuivre et le zinc sur la .rivière d'Epte , près de l'ancien moulin de Droittecourt commune de Cérifontaine , département de l'Oise, ct à mettre ses laminoirs en mouvement au moyen de la retenue de ce moulin. La consistance de cette usine est fixée ainsi qu'il suit: o deux ,fourneaux pour fabriquer le laiton ; 20. deux fourneaux pour réchauffer les plaques et les feuilles ; 30 deux paires de cylindres la-
minoirs.
Ordonnance du 23 novembre 1831, portant concession des mines de houille de Messeix ( Puyde-Dôme).
(Extrait.) ART.
Il est fait à M. Sablon (Jean-Baptiste) , con-
cession des mines de houille de Messeix , situées clans les communes de Messeix , Singles et Avèze , département du Puy-de-Dôme. AnT. 11. La présente concession est limitée ainsi qu'il
suit, conformément au plan qui demeurera annexé à la présente ordonnance , savoir Au sud-est , à partir du point A , confluent de la Dordogne avec le Béai des Viallcs , une ligne droite aboutissant à la maison située le plus au nord de Mouilloux et une seconde ligne droite tirée de ladite maison au moulin de Bogros; A l'est, par une ligne droite tirée du moulin de Bogro , à la maison située le plus à l'ouest de Bogros Au nord-est , par une ligne droite tirée de cette dernière maison à la maison située le plus au nord de Seroux ,
et par une autre ligne tirée de la maison située le plus au nord de Seroux , et dirigée vers l'angle du bâtiment