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ORDONNANCES 742 l'est, et Ouvert à 15 mètres environ du Béai des non-
zières.
b Du fond de ce puits partiront deux galeries horizontales d'allongement de au moins 20 mètres de longueur chacune. c L'autre couche métallifère sera reconnue par des galeries horizontales ouvertes les unes au-dessus des autres sur le penchant de la colline qui descend rapidement de Buère au Béal-des-Ronzières; ces galeries seront mises en communication d'airage les unes avec les autres, si la nécessité s'en fait sentir. Mine
de fer
01'1107/na/WC du G octobre 183a , portant concession
de la mine de fer de FouRQuEs (Aude).
de Fouraskes.
( Extrait. ) Art. ter. Il est fait concession à J.T. Darnis , fils , d'une mine de fer située dans la commune de Talairan , département de l'Aude. Art. 2. Cette concession, comprenant une étendue superficielle de cinquante-cinq hectares, sera désignée sous le nom de concession de Fourgues; elle est limitée conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir Au nord, par une ligne tirée de la métairie de la Camp au point A , situé à 675 mètres à l'est de ladite métairie, et à 320 mètres au nord du Roc-Nègre; A l'ouest, par deux lignes droites tirées du point A au Roc-Nègre , et du Roc-Nègre au sarrat de la Bouchèredas-Clausels ;
Au sud, par une ligne droite tirée de ce dernier point au sarrat de la Mounjoyo; A l'est , par une ligne droite tirée du sarrat de la Mou njoyo à la métairie de la Camp , point de depart. Art. 6. Le droit attribué aux propriétaires de la surface par les articles 6 et 42 de la loi précitée (21 avril 181o), est réglé à une rente annuelle de vingt centimes par hectare de terrain compris dans l'étendue de la concession.
Art. 8. En exécution de Part. 70 de la loi du 21 avril , le concessionnaire fournira aux usines qui
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SUI LES MINES.
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s'àpprovisionnaient sur les lieux cOmpris en la concession,
la quantité de minerai nécessaire à leur exploitation, au prix qui sera fixé par l'administration. Art. 9. Lorsque les approvisionnemens des usines mentionnées en l'article précédent auront été assurés, le concessionnaire sera tenu , aux termes de l'article 59 de la loi précitée, de fournir, autant que les exploitations le per-
mettront, aux besoins des usines établies ou à établir dans le voisinage, avec autorisation légale le prix des mi-
nerais sera alors réglé de gré à Gré ou à dire d'experts.
Mines Ordonnance du G octobre 1832 ,portant concession de bouille des mines de houille d'OoomEz (1Vord.) de d'Odomez. (Extrait. )
Art. Or. Il est fait à la compagnie d'Anzin, concession des mines de houille situées sur les communes de Bruille et d'Odomez, arrondissement de Valenciennes , département du Nord. Art. 2. Cette concession, comprenant une étendue su-
perficielle de 316 hectares, sera désignée sous le nom de concession d'Odonzez; elle est délimitée ainsi qu'il suit,
conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance
Au sud-ouest , à partir du point D du plan placé à l'intersection de la limite nord-ouest de la concession de Fresnes avec la chaussée de Brunehaut , ladite chaussée jusqu'au point Q , distant de l000 mètres du précédent ;
Au nord-ouest, une droite tirée du point Q au clocher d'Hergnies , et arrêtée à son point d'intersection avec la. rive droite de l'Escaut , point B du plan Au nord-est, par le cours de l'Escaut formant la limite de la concession de Vieux-Condé, depuis le point B jusqu'au point A, extrémité de la limite nord-ouest de la concession de Fresnes; Au sud-est, par la limite nord-ouest de la concession de Fresnes, partant du point A sur l'Escaut, passant par' le point F (chapelle d'Odomez), par le point E (NotreDame-aux-Bois) , et aboutissant au point D, point de départ.