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ORDONNANCES
afin qu'Un puisse facilement les reconnaître et y revenir plus tard. Lorsque l'exploitation sera trop éloignée du jour, ou la voie de roulage trop inégale, des puits verticaux d'extraction seront établis. Art. 2. Si la poursuite de l'exploitation des amas placés dans la caverne amenait à découvrir un gisement régulier, ou si d'autres amas de minerai de fer étaient trouvés, mode d'exploitation de ce minerai serait déterminé par le préfet du département , sur la proposition du concessionnaire et sur le rapport de l'ingénieur des mines.
Ordonnance du 9 août 1833, portant concession de lamine de lignite du PIEDDAUPHIN (Basses-Alpes).
( Extrait. ) Art. le'. il est fait concession à M. Bonnet ( Michel-Etienne), d'une mine de lignite sise dans la commune Lignite de Pied -Dauphin. de Sainte-Croix-la-Lauze, arrondissement de Forcalquier, département des Basses-Alpes. Art. 2. Cette concession, comprenant une étendue superficielle de un kilomètre carré soixante- dix-neufhectares, et qui portera le nom de concession du PiedDauphin, est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan annexé à la présente ordonnance Uiw de
Au nord-est, par 'inc ligne droite partant du point de croisement du chemin d'Apt à Sainte-Croix, avec le chemin d'Oppedette, et aboutissant à l'angle nord-ouest de la maison de campagne dite le Tomberau ; Au sud-est, par 1:me droite partant du dernier point ci-dessus et aboutissant au point de rencontre du chemin de Cereste à Sainte-Croix avec le ravin dit le GrandVallat ;
Au sud, par une droite partant de ce point, et aboutissant à l'angle nord-est de la maison de campagne de M. d'Arnaud;
A l'ouest, par deux lignes, l'une tirée du dernier
point ci-dessus à la jonction du chemin de Viens avec celui d'Apt à Sainte-Croix ; l'autre allant de ce point de
jonction au point de croisement du chemin d'Apt à
SUR LES MINES.
691 Sainte-Croix avec le chemin d'Oppedette , iioint de départ.
Cahier de charges relatif à la concession de la
mine de lignite du PIEDDAUPHIN.
Art. 1. Dans le délai de trois mois, à dater de la
notification de l'ordonnance de concession, le préfet déterminera, sur le rapport de l'ingénieur des mines
le concessionnaire entendu, l'emplacement d'une première galerie destinée à explorer le gîte découvert et à préparer -son exploitation.
Art. 2. Cette galerie sera ouverte sur l'affleurement de la couche, et poussée suivant la direction aussi loin que les circonstances pourront le permettre ; elle aura la pente uniquement nécessaire pour l'écoulement des eaux et sera boisée solidement. A l'extrémité, et en d'antres points s'il est nécessaire, l'on percera d'autres galeries en montant, suivant l'inclinaison de la même couche ; elles seront également prolongées loin que possible.
Les dimensions de ces galeries, en largeur et hauteur, seront fixées par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines, le concessionnaire entendu. Art. 3. lia couche ayant été ainsi reconnue, et des massifs
préparés, le mode d'exploitation, tant pour ces massifs que pour les nouveaux gîtes à découvrir dans l'étendue de la concession , sera déterminé par le préfet, sur la proposition du concessionnaire et sur le rapport de l'ingénieur des mines.
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Ordonnance du 23 août 1833, apportant diverses
modifications à celle du 16février 1826, qui auto- deMchaufferie, à lise M. AUBERT à construire un martinet et un feu Boulay: de chaufferie dans la commune de BouLA.Y ( M.0-
erartinet t feu
selle ).