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ORDONNANCES
deux patouillets à Étrochey.
au bassin d'épuration des deux patouillets qu'il possède sur la rivière de SEINE, commune dl ÉTRocHEY (
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SUR LES MINES.
Ordonnance du 24 amit 1833, portant que M. Ai méBassins d'épuration de Basile POUSSY est tenu d'ajouter un second bassin Côte-d'Or).
Ordonnance clu 24 aoât 1833, relative à l'usine à
cienne forge à fer située sur le ruisseau de la CREMPSE , dans la commune de DM/VILLE, arrondissement de BERGERAC (Dordogne). Cette usine sera composée de deux hauts-fourneaux à fondre le minerai de fer, d'une affinerie à deux feux pour la conversion de la fonte en fer , d'un lavoir à bras pour le lavage du minerai, et des bâtimens accessoires.
fer d'AmPuLy-LE-SEC (Côte-d'Or). (Ex trai t. )
maintenus ler. MM. Cousturier père et fils sont haut-fourneau et des deux forges
Art. Usine à fer d'Ampilly- le- dans la jouissance du sur la rivière Sec. ou affineries dont ils sont propriétairesdépartement de commune d'Ampilly-le-Sec, de Seine, la Côte-d'Or. Ils sont aussi autorisés, e. à transférer le haut-fourneau d'ensemble signé par au :oint E, marqué sur le plan à l'ingénieur des ponts-et-chaussées le 20 mai 1831 ; la même hallage , la forge haute et réunir en C, sous le forge basse désignées sur le plan par les lettres B etA.; 3. à remplacer la forge haute par le moulin situé au point F ; 40. à augmenter de 19 centimètres l'ancienne
chute d'eau désormais commune au fourneau et aux feux de forges; 5". à établir dans un nouveau local C des feux de forges et, conformément au plan de détails , deux fours à réverbère pour l'affinage àei ['mille, un laminoir accompagné d'un marteau à cing» la loupe , un four à réchauffer et un martinet composé d'une chaufferie et d'un marteau.
Mines de Rancié.
Ordonnance du
25 scptenzbre 1833,
relative aux
mines de RANCIE ( 1).
du 1". octobre 1833, portant que ForgeOrdonnance autorisé M. DE SALENEUVE au nom qu'ilprocède, est de Douvale. à reconstruire et à maintenir en activité l'an(I) Voir cette ordonnance, tome IV, page 574.
Ordonnance du ter. octobre
1833,
relative à tu-
sine à fer de la PLATINERIE (Ardennes). ( Extrait.) Art. s". Les ayant-droit de M. Nicolas Gilson sont Usine à fer dc.
autorisés à conserver et tenir en activité l'usine à fer la Platinerie. dite la Platinerie, qu'ils possèdent sur le ruisseau du fond du Sault , dans la commune de Matton, département des Ardennes, et qui sera composée d'un feu de chaufferie, d'un martinet et de deux mues hydrauliques, dont l'une pour le martinet et l'autre pour la soufflerie. Art. 2. Les propriétaires devront déposer au bureau de douane le plus voisin les passavans, acquits de paiement , ou autres expéditions de douanes qui auront été délivrées pour le transport des matières premières à destination de leur usine , et y déclarer de même, au fur et à mesure de l'enlèvement, les objets confectionnés qui en seront expédiés.
Ils devront se soumettre aux visites et recensemens que les employés des douanes jugeront à propos de faire dans leur établissement, sans que' ceux-ci soient tenus de se faire assister d'un officier municipal.
Ordonnance du jra . octobre 1833, portant quenaLl. at-f°urneau, Mussey. M. BERGER est autorisé à établir un haut-fourneau pour le traitement du minerai de fer sur le ruisseau de MussEY, commune de MUSSEY(HauteMarne).